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Auvergne Rhône-Alpes
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PartagerJournal Officiel - Circulaires
Campagne 2019-2020 de recrutement d'apprentis au sien de la fonction publique de l'Etat
La loin° 2018-771 relative à la liberté de choisir son avenir professionnel renforce l'attractivité de l'apprentissage pour les jeunes et simplifie les démarches administratives pour les employeurs. Le secteur public non industriel et...
Infos RH
Quelles sont les obligations de l’employeur en matière de formation aux premiers secours ?
Qui doit être formé aux premiers secours en entreprise ? Y-a-t-il des formations à privilégier ? Que doit prévoir l’employeur en matière de secours d’urgence ? Tout employeur a l’obligation de mettre en place dans son entreprise, des...
Jurisprudence - Réponses ministérielles
L’acheteur public peut soit juger de manière globale les garanties professionnelles, techniques et financières présentées, soit fixer des niveaux minimum de capacité.
Si les dispositions de la réglementation font obligation au pouvoir adjudicateur de contrôler les garanties professionnelles, techniques et financières des candidats à l'attribution d'un marché public au vu des documents ou renseignements...
Départements - Fichier de mineurs non accompagnés
Le flux de personnes se déclarant mineurs non accompagnés (MNA) a fortement augmenté ces trois dernières années. Le nombre de personnes reconnues MNA a ainsi augmenté en proportion, passant de 5 590 en 2015 à 14 908 en 2017 pour atteindre...
Urbanisme en zones rurales - Certificat d'urbanisme dans les communes dépourvues de PLU
Les commissions départementales de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) sont des acteurs importants de l'urbanisme en zones rurales. Leurs compétences ont été plusieurs fois modifiées depuis leur création en...
Actualité nationale et européenne
Le maire reste l’élu le plus apprécié pour 83% des Français
Réalisé après la mort du maire de Signes, Ce sondage Ifop pour le JDD montre que le maire reste l’élu le plus apprécié des Français (83%), très loin devant les députés et sénateurs (33%). Quelle que soit leur sensibilité politique, les...
Le "plus bois local" pour les dotations aux collectivités
Les Communes forestières ont mené une action auprès des commissions départementales DETR pour les sensibiliser aux enjeux du bois local dans la construction des équipements des collectivités. Plusieurs départements ont répondu...
Le bilan 2018 des logements aidés est en ligne !
Cette année, le bilan des logements aidés évolue ! Pour les experts, il est désormais disponible en open data ou au format Excel et au format PDF pour l’impression. Les données sont à présent organisées par onglet et accessibles à partir...
Mise en place d’une ZFE - Modélisation des effets sur le trafic
Lauréate de l’appel à projets "Villes respirables en 5 ans" lancé en 2015 par le ministère de l’Écologie, la Métropole Rouen Normandie (MRN) a engagé une étude d’opportunité et de faisabilité pour la mise en place d’une zone à faibles...
Réseaux routiers et systèmes de transport intelligents - L’Association Mondiale de la Route (AIPCR) propose une ressource en ligne de 350 articles thématiques
Échanger connaissances et techniques sur les routes et le transport routier", telle est la devise de l’Association Mondiale de la Route (AIPCR) qui rassemble des experts du domaine routier du monde entier. Pour le comité technique...