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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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02/12/2021
Actu - Les budgets primitifs des départements et des régions en 2021
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02/12/2021
Actu - Régions - La sobriété au sein des politiques régionales
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01/12/2021
Actu - Régions - Orientation: La présidente de Régions de France et le Ministre de l’Education nationale ont adressé un courrier commun à l’ensemble des chefs d’établissement des lycées et collèges.
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30/11/2021
Actu - Régions - La Commission Européenne lance l'instrument relatif aux investissements interrégionaux en matière d'innovation, d'un montant de 570 millions d'euros
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26/11/2021
RM - Réglementation de l'élection des commissions permanentes au sein des conseils départementaux et des conseils régionaux
Informations nationales dédiées aux Départements...
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26/11/2021
JORF - Départements - Attributions individuelles au titre de la fraction de TVA
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25/11/2021
Actu - Départements - PCH : la Fédésap pour un tarif national plancher à 24,96 € en 2022 et une juste compensation des budgets départementaux par l’État
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18/11/2021
RM - Départements - Augmentation croissante du coût de la gestion du dossier des mineurs non accompagnés pour les départements
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15/11/2021
JORF - Départements - Montant de la participation financière des départements au groupement d'intérêt public « Enfance en danger » au titre de l'année 2021.
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03/11/2021
Actu - Départements - Droit au RSA des personnes en situation de suspension de contrat de travail pour défaut de passe sanitaire : l’ADF souligne les incohérences de l’État
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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02/12/2021
JORF - Outre-Mer - Prestations de sécurité sociale à Mayotte
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01/12/2021
Actu - Outre-Mer - Obligation vaccinale aux Antilles : une mise en œuvre finalisée fixée au 31 décembre pour la Guadeloupe et la Martinique et un accompagnement individuel pour soutenir son application
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30/11/2021
Actu - Outre-Mer - La Réunion s’engage à mieux gérer ses déchets
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29/11/2021
JORF - Outre-Mer - Outre-Mer - 2 décrets modifient le décret du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
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29/11/2021
Actu - Outre-Mer - Guadeloupe - Une semaine pour la mobilité active
