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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations nationales dédiées aux Régions ...
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Régions - Chiffres-clés des Régions 2023
29/09/2023 -
Actu - Régions - CCRE plaide en faveur d'investissements publics solides lors du séminaire "Villes et Régions Résilientes"
28/09/2023 -
Actu - Régions - Le rôle central des régions dans la gestion des fonds européens
28/09/2023 -
Actu - Régions - Filière pêche : Les Régions plaident pour un accompagnement fort de l’Etat pour permettre aux bateaux de continuer à partir en mer
27/09/2023 -
Actu - Régions - Île-de-France - Hausse du coût du service public des déchets: quelles perspectives ?
22/09/2023 -
Parl. - Tarification de l'usage des routes par les poids lourds - Ratification de l’ordonnance du 26 juillet 2023
21/09/2023 -
Actu - Régions - PLF 2024 : Pour faire face aux enjeux, les Régions refusent l’asphyxie financière
15/09/2023 -
Actu - Régions - Rentrée scolaire : les Régions mobilisées pour offrir des conditions optimales de vie et d’études aux jeunes
31/08/2023 -
Actu - Régions - En 2022, une augmentation contrastée de l’activité dans la construction selon les régions
29/08/2023 -
JORF - Régions - Eco-contribution visant les poids lourds - Application des dispositions de l’article 137 de la loi du 22 août 2021
27/07/2023
Informations nationales dédiées aux Départements...
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27/09/2023
JORF - Départements - GIP « France enfance protégée » - Montant de la participation financière des départements au titre de l'année 2023.
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21/09/2023
JORF - Départements - Jeunes majeurs - Montant du financement de l'Etat pour le maintien de la prise en charge par l'aide sociale à l'enfance
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21/09/2023
JORF - Départements - MNA confiés à l'aide sociale à l'enfance sur décision de justice et pris en charge au 31 décembre 2022 - Montant du financement exceptionnel de l'Etat pour leur prise en charge
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20/09/2023
Juris - Départements - Refus de modification de l'agrément d’assistante maternelle en raison d’un accès difficile à un appartement (ascenseur en inter-pallier, avec la présence de sept marches…)
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13/09/2023
Actu - Départements - La baisse des droits de mutation, une bombe à retardement pour les finances des collectivités locales ?
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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29/09/2023
Actu - Outre-Mer - L’Unesco approuve l’extension des Terres et mers australes françaises, inscrites sur la Liste du patrimoine mondial
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26/09/2023
Actu - Outre-Mer - Missions locales - Signature des conventions de partenariat 2023-2025 entre l’UNML et la DGOM et entre l’UNML et le SMA
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25/09/2023
Actu - Outre-Mer - Mayotte - Crise de l’eau : mobilisation des experts des agences de l’eau
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22/09/2023
Actu - Outre-Mer - Martinique - La montagne Pelée et les pitons du nord inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco
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20/09/2023
JORF - Outre-Mer - La Réunion - Redevances dues au titre de l'utilisation de fréquences dans la bande 900 MHz pour l'exploitation d'un réseau mobile terrestre ouvert au public
