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... au service des collectivités locales de votre département
Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Les dernières informations dans vos départements...
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31/05/2023
Seine Saint-Denis / « L’État plus fort en Seine Saint-Denis » : bilan et perspectives 3 ans après
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31/05/2023
Icade : Imagin’Office ouvre son premier espace bordelais
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31/05/2023
Prévention et protection de l'enfance - Contractualisation préfet/ARS/département pour l'exercice 2023
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30/05/2023
Occitanie - Evaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques
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30/05/2023
Maremne Adour Côte-Sud - Inscrire la communauté de communes dans une trajectoire Zéro Artificialisation Nette
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30/05/2023
La Réunion - Le Cerema réalise l'audit de sécurité routière de la Nouvelle Route du Littoral
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30/05/2023
Wallis-et-Futuna/ Polynésie française - Protection juridique : extension et adaptation des dispositions du code de l'action sociale et des familles
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26/05/2023
Auvergne-Rhône-Alpes / Isère / Savoie - Renouvellement de classement du parc naturel régional de Chartreuse
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26/05/2023
Orne - Liste des biens immobiliers du département mis à disposition de l'Institut français du cheval et de l'équitation et de l’INRA
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26/05/2023
Seine-Maritime - Armada 2023 - Mise en œuvre des mesures de sécurité
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26/05/2023
Réseau d’eau et financement ? Un partenariat pertinent de la banque des territoires
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26/05/2023
« Vers un hôpital Alzheimer Friendly » : le Grand Prix est attribué au CHU de Reims
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25/05/2023
Polynésie française - Application du Code général de la propriété des personnes publiques
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25/05/2023
Création de la CCI territoriale Marne Ardennes par fusion des CCI de la Marne en Champagne et des Ardennes
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25/05/2023
Finistère - Réserve naturelle nationale du Venec : redéfinition du périmètre et de la réglementation
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25/05/2023
Autocars de tourisme interdits du centre de Paris début 2024 : la FNTV dénonce un « autocar-bashing » injustifié
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25/05/2023
Antilles et Guyane- Qualité de service mobile : l’Arcep publie les résultats de son enquête de qualité de service mobile 2022
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24/05/2023
Comité national et comités locaux de l'initiative française pour les récifs coralliens - Mission, composition et organisation et fonctionnement
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24/05/2023
Métropole du Grand Paris : encore plus qu’ailleurs, plus on est pauvre, moins on a accès au logement social
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24/05/2023
Part de la taxe spéciale sur les conventions d’assurance perçue par les départements et reversée aux SDIS
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de Régions de France...
de Régions de France...
Informations nationales dédiées aux Régions ...
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31/05/2023
Actu - “France travail” : un projet flou, régressif et recentralisateur
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30/05/2023
Juris - Départements - RSA - Recouvrement des créances - Point de départ et interruption de la prescription.
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09/05/2023
Actu - Régions - Lycée professionnel : les régions attendaient plus d’ambition pour les jeunes et un engagement en faveur d’une gouvernance territoriale
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21/04/2023
Actu - Action logement et régions de France s’engagent en faveur de la lutte contre les fractures sociale et territoriale
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19/04/2023
Actu - Régions - Un projet de recherche européen pour innover et favoriser la résilience des territoires
Informations nationales dédiées aux Départements...
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31/05/2023
Circ. - Départements - Prévention et protection de l'enfance - Contractualisation préfet/ARS/département pour l'exercice 2023
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16/05/2023
Actu - Départements - Aide sociale départementale : croissance du nombre d’aides aux personnes âgées ou handicapées et légère hausse de l’effectif du personnel départemental dédié à l’action sociale et médico-sociale
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03/05/2023
Actu - Départements - Feuille de route de la Première ministre - Départements de France salue un calendrier spécifique au cœur des solidarités sociales et territoriales
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03/05/2023
Actu - Départements - Conférence Nationale du Handicap - Les Départements de France saluent la démarche globale, mais reste vigilante sur les modalités de mise en œuvre et de financement des mesures annoncées
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02/05/2023
RM - Départements - Indemnisation de victimes du fait d'agissements de mineurs placés sous la responsabilité du département
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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25/05/2023
JORF - Outre-Mer - Polynésie française - Application du Code général de la propriété des personnes publiques
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24/05/2023
JORF - Outre-Mer - Comité national et comités locaux de l'initiative française pour les récifs coralliens - Mission, composition et organisation et fonctionnement
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23/05/2023
Actu - Outre-Mer - Zones humides et eaux usées : attention, saturation !
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10/05/2023
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte - Aides de l'Etat pour l'accession très sociale
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09/05/2023
Actu - Outre-Mer - Une démarche pour améliorer la résilience des services d'assainissement en Outre-mer
