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Régions / Départements
Auvergne Rhône-AlpesEn direct
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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14/12/2018
Régions - La recentralisation de la politique agricole commune, casus belli pour les Régions
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13/12/2018
Régions - Gestion de l'infrastructure ferroviaire et ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire de voyageurs
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11/12/2018
Régions - Signature du contrat stratégique de la filière aéronautique
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10/12/2018
Transferts et agréments de SAFER
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06/12/2018
Régions - SNCF Réseau - La Cour des comptes appelle à réaliser le bilan socio-économique de chacune des lignes du réseau secondaire, pour étudier leur devenir en liaison avec les régions
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30/11/2018
Régions - Crise des gilets jaunes: les Régions proposent de s’engager dans la concertation
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28/11/2018
Régions - Gilets jaunes: les Régions sont prêtes à participer à la réparation du tissu social
Informations nationales dédiées aux Départements...
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13/12/2018
Départements - Le premier certificat de santé de l’enfant - Certificat au 8e jour (CS8) - 2016
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11/12/2018
Départements - Acte réglementaire d'une autorité départementale - Formalités de publicité conditionnant l'entrée en vigueur
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11/12/2018
Départements - Le CNFPT organise la formation initiale des assistantes et assistants familiaux
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06/12/2018
Départements - Abandon du projet de suppression des Départements franciliens
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04/12/2018
Départements - Contractualisation entre l’État et les départements
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03/12/2018
Départements - Poursuite de l'accompagnement d'un jeune majeur
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03/12/2018
Départements - Prise en charge des mineurs non accompagnés
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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14/12/2018
Outre-Mer - Octroi de mer: Les entreprises dans les régions ultrapériphériques de l'UE vont bénéficier de règles actualisées relatives aux réductions fiscales sur les produits locaux
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10/12/2018
Outre-Mer - Gestion des déchets sur l’île de la Réunion
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16/11/2018
PLF 2019 - Logement social: l'Assemblée étend le crédit d'impôt Outre-mer aux bailleurs privés
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13/11/2018
Outre-Mer - Moyens de communication audiovisuelle pour la tenue des audiences, sous certaines conditions, dans les TA d'outre-mer
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07/11/2018
Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - La commission de contrôle estime que le scrutin s'est déroulé dans d'excellentes conditions matérielles et d'organisation
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05/11/2018
Outre-Mer - La Réunion - Nouveau classement de cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux
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05/11/2018
Outre-Mer - La transition écologique dans les territoires d'Outre-mer
