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Régions / Départements
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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22/02/2019
Régions - Utilisation de la langue corse sur le site internet de la collectivité de Corse
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20/02/2019
Régions - Deuxième appel à projets "b-solutions"
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18/02/2019
Régions - Politique de cohésion - Les députés veillent à ce que la future politique de cohésion réponde aux besoins des villes et des régions
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18/02/2019
Régions - Réforme du lycée et du baccalauréat: l’enseignement des langues régionales en danger
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14/02/2019
Régions - Les députés rejettent l’idée de lier le financement régional de l’UE à des objectifs économiques
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31/01/2019
Régions - Economie circulaire: un chef de filât pour les Régions?
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30/01/2019
Régions - Programme-cadre européen pour la recherche : les régions portent une ambition forte
Informations nationales dédiées aux Départements...
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22/02/2019
Départements - Les dommages imputables à des travaux effectués sur une voie départementale ou à l'état matériel de cette dernière n'engagent que la responsabilité du département
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15/02/2019
Départements - RSA - Eléments permettant de caractériser la poursuite d'une vie de couple stable et continue
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15/02/2019
Départements - Le ralentissement des dépenses d’aide sociale des départements se confirme en 2017
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11/02/2019
Départements - Situation financière des départements
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11/02/2019
Départements - Pour un budget européen au service des territoires - Quelles orientations pour la politique régionale après 2020 ?
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31/01/2019
Départements - Personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille - Modification de la procédure d'évaluation et création d'un traitement de données à caractère personnel
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31/01/2019
Départements - Limitation à 80 km/h : les départements "prêts à prendre leurs responsabilités"
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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19/02/2019
Outre-Mer - Lancement de la conférence logement
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11/02/2019
Outre-Mer - Le nouveau chantier du plan logement Outre-mer
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08/02/2019
Outre-Mer - À Mayotte, près d’un habitant sur deux est de nationalité étrangère
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07/02/2019
Outre-Mer - La gestion des fonds européens structurels et d’investissement (FESI) en outre-mer : des défaillances de gestion
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05/02/2019
Outre-Mer - Mayotte - Revalorisation exceptionnelle de la bonification individuelle de la prime d'activité
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01/02/2019
Outre-Mer - Un nouveau Plan logement outre-mer 2019-2022
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30/01/2019
Outre-Mer - Saint-Martin et Saint-Barthélemy - Dispositif d'aide exceptionnelle au redémarrage de l’activité pour les entreprises du secteur du tourisme
