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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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25/02/2021
Conditions du cumul des mandats dans le contexte exceptionnel des élections départementales et régionales groupées
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23/02/2021
Report des élections régionales et départementales en juin 2021 - Publication de la loi
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22/02/2021
Régions - Les régions se mobilisent pour la jeunesse !
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12/02/2021
Report des élections régionales et départementales en juin 2021 - Accord en commission mixte paritaire (CMP)
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10/02/2021
Les élections régionales et départementales se tiendront les 13 et 20 juin prochains (Texte modifié)
Informations nationales dédiées aux Départements...
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22/02/2021
Départements - Cartographies départementales de la vaccination
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17/02/2021
Départements - Enquête «Décentralisation et protection de l’enfance : Où en est-on ?»
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09/02/2021
Départements - Déclaration des départements de France dans le cadre de la préparation des programmes FEDER ET FSE+ 2021-2027
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09/02/2021
Départements Les départements solidaires face à la nouvelle vague de covid-19
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05/02/2021
Départements - Collectivité européenne d'Alsace - Application du code électoral à l’élection des conseillers départementaux
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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25/02/2021
L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires (Rapport d'information)
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17/02/2021
Outre-Mer - Mise en œuvre de l’expérimentation des contrats d’accompagnement des communes d’outre-mer en difficulté financière (COROM)
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10/02/2021
Outre-Mer - Les Régions d’Outre-Mer refusent toute modification de l’Octroi de mer
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08/02/2021
Droit à l’eau dans les outre-mer : quel plaidoyer?
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04/02/2021
Quelle stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques (Commission - Travaux)
