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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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15/01/2021
Régions - Accord cadre État-Régions pour la mise en œuvre du programme investissement d’avenir
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14/01/2021
Régions - Vaccination : enfin un premier pas dans le sens des propositions des Régions
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12/01/2021
Régions - Transfert des missions des délégations régionales de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions - Montant du droit à compensation des charges nouvelles
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12/01/2021
Régions - Recentralisation de la compétence en matière d'apprentissage - Montant des diminutions de charges
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08/01/2021
Dotation régionale d’investissement - Objectifs, priorités opérationnelles et critères à prendre en compte pour l’attribution des 600 M€ de dotation d’investissement
Informations nationales dédiées aux Départements...
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15/01/2021
Départements - Partenariat CNSA-départements : 100 conventions signées !
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06/01/2021
Départements - Montant de la participation financière au GIP "Enfance en danger" au titre de l'année 2020
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06/01/2021
Départements - Les Départements veulent jouer un rôle majeur dans la campagne vaccinale
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30/12/2020
Résultats 2019 sur les mesures d’aide sociale départementale et les dépenses associées
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21/12/2020
Départements - Accompagnement des jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance, dont les anciens mineurs non accompagnés
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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14/01/2021
Outre-Mer - Guyane / Mayotte - Transfert de la compétence d'attribution, d'orientation et de financement du RSA à l'Etat sur ces territoires - Montant des diminutions de charges
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14/01/2021
Outre-Mer - Analyse des comptes de gestion des communes et EPCI de GUADELOUPE, GUYANE, MARTINIQUE, MAYOTTE et LA RÉUNION
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04/01/2021
Outre-Mer - Mayotte - Attribution d'une aide exceptionnelle de fin d'année.
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04/01/2021
Outre-Mer - Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de calcul et de versement de l'allocation forfaitaire versée en cas de décès d'un enfant
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24/12/2020
Publication de l'instruction interministérielle sur l'application de mesures de soutien
