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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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22/06/2021
JORF - Régions - Interreg - Adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil
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21/06/2021
Parl. - 140 parlementaires appellent à une révision constitutionnelle pour «protéger et promouvoir nos langues régionales» (Revue de presse parlementaire)
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16/06/2021
Parl. - Langues régionales: 140 parlementaires demandent une révision constitutionnelle (Communiqué - Revue de presse parlementaire)
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15/06/2021
Doc - Questions fréquentes relatives aux élections départementales et régionales de 2021 (CNCCFP)
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11/06/2021
Actu - Élections départementales et régionales : la CNIL rappelle les règles à suivre et publie son plan d’action
Informations nationales dédiées aux Départements...
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21/06/2021
Juris - Départements - Mineur isolé - Conditions d’admission provisoire et en urgence à l’ASE lorsque les représentants légaux ne sont pas en mesure de donner leur accord
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17/06/2021
Actu - Départements - Enfance : un projet de loi succinct, présenté en urgence (communiqué ADF)
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04/06/2021
RM - Départements - RSA et crise sanitaire - Mesures pour compenser les dépenses des départements
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01/06/2021
Actu - Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 - Un document de communication institutionnelle sur le rôle des Départements et l’importance de voter
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31/05/2021
Actu - Départements - - Nouveaux appels à projets «budgets participatifs de la jeunesse»
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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22/06/2021
JORF - Outre-Mer - Octroi de mer - Dérogation des exonérations ou réductions
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16/06/2021
Actu - Outre-Mer - Des conditions de vie difficiles dans les DOM
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15/06/2021
Actu - Outre-Mer - L’USH veut inciter les prochains exécutifs des collectivités et régions ultramarines à mobiliser les fonds européens 2021-2027 en faveur du logement
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14/06/2021
JORF - Outre-Mer - Modalités d'agrément comme gardien de fourrière d'une personne morale exerçant une activité de destruction ou de retraitement de véhicules usagés.
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14/06/2021
Actu - Outre-Mer - Déplacements à destination et en provenance des outre-mer
