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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
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1/ sans suppléments
2/ quel que soit le nombre d'utilisateurs
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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27/01/2022
JORF - Régions - Détermination du montant des ressources pouvant être affectées afin de soutenir les dépenses d'investissement des centres de formation d'apprentis par les régions
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27/01/2022
JORF - Régions - FEADER - Les régions seront pleinement responsables des interventions du Fonds
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24/01/2022
Actu - Régions - Aides d'État: la Commission approuve la carte des aides à finalité régionale 2022-2027 pour la France
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24/01/2022
Actu - La transformation industrielle : au cœur des débats et de l’action des régions de France
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20/01/2022
Juris - Régions - Élections régionales - Bulletins de vote ne comportant pas le titre de la liste
Informations nationales dédiées aux Départements...
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28/01/2022
Doc - Départements - Les dépenses d’aide sociale des départements : une augmentation plus importante en 2020
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27/01/2022
Juris - Départements - MNA : la circonstance qu’un enfant ait dépassé l’âge de l’instruction obligatoire ne fait pas obstacle à ce qu’il puisse bénéficier d’une formation adaptée à ses aptitudes et besoins particuliers
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26/01/2022
RM - Départements - RSA - Rappel des sources de revenus prises en compte
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14/01/2022
Doc - Départements - Le revenu de solidarité active (RSA) - Les départements doivent être confortés dans leur rôle de responsable du RSA, et la clé de financement doit être révisée dans le respect du principe « financeur = décideur ».
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30/12/2021
JORF - Départements - Prise en charge des MNA confiés à l’ASE sur décision de justice et pris en charge au 31 décembre 2020 - Modification de l'arrêté du 24 août 2021 fixant le montant du financement exceptionnel de l'Etat (Métropole de Lyon/ Rhône)
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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28/01/2022
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Martinique, La Réunion et Polynésie française - Adoption de diverses dispositions réglementaires relatives aux directions territoriales de la police nationale
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24/01/2022
Actu - Outre-Mer - Faune de Guadeloupe : une riche biodiversité sous fortes pressions
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18/01/2022
Circ. - Outre-Mer - Mayotte - Renforcement de la lutte contre la délinquance et l'immigration clandestine
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12/01/2022
JORF - Outre-Mer - Publication des coordonnées géographiques des limites extérieures de la mer territoriale et de la zone économique exclusive française au large de la Guyane
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12/01/2022
Actu - Outre-Mer - 38 lauréats bénéficieront de l’appel à projets "Mobilisés contre les discriminations et les violences faites aux femmes en Outre-mer"
