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Régions / Départements
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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07/08/2019
Régions - DRONISEP - Parties de service et nombre d'emplois chargés d'exercer les compétences transférés par la loi aux régions et aux collectivités.
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16/07/2019
L’Eurorégion présente le plan d’action du projet européen Kiss Me à Bruxelles
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16/07/2019
Régions - Violences faites aux femmes - Les Régions souhaitent s’engager dans la mobilisation nationale et demandent à participer au “Grenelle des violences conjugales”
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15/07/2019
Régions - Découvrez et soutenez les projets finalistes !
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11/07/2019
Régions - Réforme de la carte régionale: un premier bilan contrasté
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10/07/2019
Régions - Les dernières dotations en ligne
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10/07/2019
Régions - Regiostars : votez pour les meilleurs projets locaux financés par l’UE
Informations nationales dédiées aux Départements...
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19/08/2019
Départements - Réforme fiscale : alerte sur les conséquences financières du remplacement de la taxe foncière départementale par une fraction de TVA nationale
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13/08/2019
Départements - Fichier de mineurs non accompagnés
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05/08/2019
Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Publication de la loi
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05/08/2019
Les dernières dotations en ligne - CVAE
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29/07/2019
Ressortissants étrangers se déclarant mineurs non accompagnés - Le Conseil constitutionnel juge conformes à la Constitution les dispositions instituant un fichier
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26/07/2019
Participation des conseillers de la métropole de Lyon aux élections sénatoriales - Publication de la loi
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26/07/2019
Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (Texte adopté définitivement)
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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06/08/2019
Outre-Mer - Symbole graphique des régions ultrapériphériques (logo RUP) et autres modes de valorisation des productions ultramarines
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18/07/2019
Outre-Mer - Extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code monétaire et financier
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18/07/2019
Outre-Mer - Accession et amélioration très sociales dans les départements d’outre-mer - Conséquences de la suppression de l’allocation de logement accession
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17/07/2019
Outre-Mer - Modification de la procédure d'accès aux connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques en Guyane.
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17/07/2019
Outre-Mer - Aides économiques - Annick Girardin réunit les acteurs socioprofessionnels pour faire le point sur la réforme et pour présenter le compteur emploi
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12/07/2019
Outre-mer – Signature des premiers “contrats de convergence et de transformation” avec l’État
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11/07/2019
Outre-Mer - 2,1 milliards d’euros de l’État pour transformer les territoires ultramarins
