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... au service des collectivités locales de votre département
Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Les dernières informations dans vos départements...
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23/03/2023
Corse - Politique pénale territoriale : redéfinition des orientations générales de la circulaire du 23 novembre 2012 dont les axes majeurs conservent toute leur importance et leur pertinence
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23/03/2023
Île-de-France - Les ventes de logements neufs marquent le pas et les stocks s’accumulent
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23/03/2023
Rhône - « Non à un été sous cloche » : le département appelle à l'action contre le moustique tigre
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23/03/2023
Grand Est - Service Civique : la parole aux volontaires
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23/03/2023
Île-de-France - Etude qualitative subjective de la maternité chez des adolescentes accueillies en centre maternel francilien
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22/03/2023
Antilles : garantir l’accès aux droits aux services publics
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22/03/2023
Isère - DUP de la ligne électrique aérienne à 225 000 volts CHAMPAGNIER - CORDÉAC - LES SABLES
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22/03/2023
Corse - U ‘Ghjattu Volpe’ est bien un chat spécifique de l’île
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22/03/2023
Val-d’Oise - Portrait du Corridor A15 - Un territoire entre le Grand Paris et les portes du Vexin
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22/03/2023
OUTRE-MER - ECCO DOM : consommation d'énergie, confort thermique et écogestes en logement social dans les DROM
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21/03/2023
Occitanie - L’accès aux soins de premier recours
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21/03/2023
Candidature de « Te Henua Enata - Les îles Marquises » à l’inscription sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO.
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21/03/2023
Île-De-France - Une convention pour loger les femmes franciliennes victimes de violence
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21/03/2023
Corse - Collecte et gestion des déchets: l’Ademe accompagne la création d’un centre de tri et de valorisation
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21/03/2023
Haute-Savoie - Une étude du Cerema pour évaluer le besoin de compensation des zones humides
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20/03/2023
Grand Est - Deaumin’eau, un outil pour accompagner les acteurs dans la protection des captages
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20/03/2023
Bas-Rhin / Haut-Rhin - Routes à grande circulation - Modification du décret n° 2009-615 du 3 juin 2009
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20/03/2023
Trois questions à Marie-Antoinette Maupertuis suite à la publication de son rapport sur les régions à handicaps géographiques et démographiques
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20/03/2023
Gard - Renouvellement du label Grand Site de France Camargue gardoise
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17/03/2023
Doubs - Agrément d'observatoire local des loyers à l'ADIL du département
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de Régions de France...
de Régions de France...
Informations nationales dédiées aux Régions ...
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23/03/2023
Circ. - Régions - Corse - Politique pénale territoriale : redéfinition des orientations générales de la circulaire du 23 novembre 2012 dont les axes majeurs conservent toute leur importance et leur pertinence
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23/03/2023
Actu - Régions - Place et rôle particulièrement déterminant dans la mise en œuvre et la gestion du FSE.
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10/03/2023
Actu - Régions - Les régions plus que jamais aux côtés des agriculteurs et des filières agricoles pour des exploitations innovantes, durables et qualitatives
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09/03/2023
RM - Régions - Réflexion sur l'éventuel rétablissement du conseiller territorial
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08/03/2023
Actu - Régions - Nouvelles régions : chartes graphiques des plaques d'immatriculation de véhicules
Informations nationales dédiées aux Départements...
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14/03/2023
Juris - Départements - Action en recouvrement sur héritage - Les dispositions du CASF ne s’appliquent pas quand l’héritier du bénéficiaire décédé est la personne qui a assumé, de façon effective et constante, la charge de la personne handicapée
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14/03/2023
Doc - Départements - Construction, rénovation et entretien des collèges : les modalités d’articulation entre l’action du MEN et celle des départements révèlent une certaine complexité et montrent des limites
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06/03/2023
Actu - Départements - Salon International de l’Agriculture - Les Départements revendiquent la possibilité de réinvestir l’économie de proximité
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01/03/2023
Doc - Départements - Les dépenses en santé, action sociale représentent en 2021 la part la plus élevée des dépenses de fonctionnement des départements avec 70,3 % du total contre 64,0 % en 2013
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23/02/2023
Circ. - Départements - RSA - Revenus liés à l'impatriation - Annulation des paragraphes 80 et 90 du BOI-RSA-GEO-40-10-30-10 (Conseil d'Etat, décision du 21 octobre 2020, n° 442799)
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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22/03/2023
Doc - Outre-Mer - Antilles : garantir l’accès aux droits aux services publics
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24/02/2023
Parl. - Guyane et en Guadeloupe - Le chantier de la continuité territoriale : une mission sénatoriale pour comprendre les insuffisances des politiques actuelles (Commission - Travaux)
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24/02/2023
Parl. - Coût de la vie outre-mer : une commission d'enquête pour analyser le phénomène (Commission - Travaux)
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17/02/2023
Actu - Outre-mer, les acteurs de l’économie mixte locale veulent se faire entendre du gouvernement
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13/02/2023
Actu - Outre-Mer - Emploi public en outre-mer : une préférence pour les métropolitains ?
