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Régions / Départements
Auvergne Rhône-AlpesEn direct
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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10/01/2019
Régions - Développement économique dans les territoires: Bruno Le Maire et Agnès Pannier-Runacher ont réuni les présidents de région
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28/12/2018
Régions - M. 71. - Actualisation de l'instruction budgétaire et comptable
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20/12/2018
Régions - Renforcement du dispositif d'accompagnement des investissements des entreprises étrangères et d'accueil des talents étrangers en France - Mise en œuvre de la charte des Investissements Directs Etrangers.
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19/12/2018
Régions - Un travail commun avec la commission européenne sur l’économie sociale et solidaire
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19/12/2018
Régions - Sociétés coopératives: Régions de France écrit au Premier ministre
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18/12/2018
Régions - Fonds de péréquation des ressources perçues par les régions et la collectivité de Corse en 2018
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14/12/2018
Régions - La recentralisation de la politique agricole commune, casus belli pour les Régions
Informations nationales dédiées aux Départements...
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10/01/2019
Départements - RSA - Prise en compte des revenus professionnels non salariés
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28/12/2018
Départements - M. 52. - Actualisation de l'instruction budgétaire et comptable
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24/12/2018
Départements - L’Etat et le département du Nord signent la première convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi
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21/12/2018
Départements - Conflit portant sur les prestations d'aide sociale - Quelle sera la juridiction compétente au 1er janvier 2019 ?
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17/12/2018
Départements - Un atlas de la coopération des départements
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13/12/2018
Départements - Le premier certificat de santé de l’enfant - Certificat au 8e jour (CS8) - 2016
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11/12/2018
Départements - Acte réglementaire d'une autorité départementale - Formalités de publicité conditionnant l'entrée en vigueur
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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15/01/2019
Outre-Mer - Projet Montagne d’or : La France rappelée à l’ordre par les Nations unies
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09/01/2019
Outre-Mer - Mayotte - Réforme des durées d'attribution de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé (allocation de base et compléments)
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31/12/2018
Outre-Mer - Extension et adaptation de la partie réglementaire du code du travail et de diverses dispositions relatives au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle à Mayotte.
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31/12/2018
Outre-Mer - Mise en œuvre de la recentralisation du RSA en Guyane et à Mayotte
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31/12/2018
Outre-Mer - Modalités de déplafonnement progressif de l'assiette servant au calcul de la participation des employeurs de onze salariés et plus au développement de la formation professionnelle continue à Mayotte.
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28/12/2018
Outre-Mer - Indivision successorale et politique du logement ultramarin - Publication de la loi
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19/12/2018
Indivision successorale et politique du logement ultramarin
