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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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Actu - Régions - "Comment gagner la bataille de la réindustrialisation ? Déclinaisons régionales de l'étude de Bpifrance Le Lab
10/12/2024 -
JORF - Régions - Corse - Visite du Pape François à Ajaccio - Renforcement des mesures de sécurité
09/12/2024 -
Actu - Outre-Mer - Les Epl, vecteurs de coopération régionale comme clap de fin de la Conférence des Epl d’Outre-mer en Guyane
06/12/2024 -
Juris - Régions - Usage de la langue corse : la cour administrative d'appel confirme l'annulation du règlement intérieur de l'Assemblée de Corse
28/11/2024 -
Circ. - Régions - Les dernières dotations en ligne
25/11/2024 -
Juris - Régions - Quelle est la valeur juridique, en droit français, des langues régionales, dont les langues créoles ?
30/10/2024 -
JORF - Régions - Pays de la Loire - Abrogation de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire.
28/10/2024 -
Actu - Régions - Spécial entreprises frontalières du Grand Est : attirer et fidéliser les travailleurs grâce à des conditions de travail favorables
28/10/2024 -
Juris - Régions - Protection fonctionnelle du président d’un conseil régional ou du conseiller régional le suppléant ou ayant reçu une délégation en cas de poursuites pénales – Conformité à la constitution
14/10/2024 -
Doc - Régions - Nouvelle édition des « Chiffres-clés des Régions »
11/10/2024
Informations nationales dédiées aux Départements...
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11/12/2024
JORF - Départements - ESSMS à but non lucratif - Composition de la Commission nationale d'agrément
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03/12/2024
Actu - Départements - Non, le RSA ne sera pas supprimé en janvier 2025
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28/11/2024
Doc - Départements - Indicateurs sociaux départementaux (ISD) : mise à jour des données
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26/11/2024
Doc - Départements - La hausse du taux de DMTO renforcerait l’inadéquation entre les recettes et les dépenses des départements
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20/11/2024
JORF - Départements - Taux de couverture minimal des dépenses d’APA - Complément de financement versé par la CNSA
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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10/12/2024
Actu - Outre-Mer - Des écarts de taux d’emploi entre femmes et hommes souvent plus marqués dans les DOM que dans l’Hexagone
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06/12/2024
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon - modalités relatives à la composition, à l'organisation et au fonctionnement des comités territoriaux pour l'emploi
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06/12/2024
JORF - Outre-Mer - Polynésie française - Dispositions diverses aux fonctionnaires des communes et des groupements de communes ainsi que de leurs établissements publics administratifs
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04/12/2024
Actu - Outre-Mer - Le rôle clé de l’économie mixte locale dans les développements humains en ouverture de la Conférence des Epl d’Outre-mer
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02/12/2024
JORF - Outre-Mer - Polynésie française - Quote-part des impôts, droits et taxes inscrits au budget général de la destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation (FIP)
