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... au service des collectivités locales de votre département
Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Les dernières informations dans vos départements...
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30/11/2022
Glissements de terrain lents : MLA3, un projet de recherche-action pour comprendre, suivre, anticiper, agir
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30/11/2022
Signature d’une convention de coopération entre Sciences Po Bordeaux et la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine
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30/11/2022
9ème édition de la palme IFRECOR 2022
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29/11/2022
Une journée consacrée à la coopération comme nouveau système d’accès à l’alimentation pour tous
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29/11/2022
La Banque Postale et SFIL accompagnent la Métropole de Montpellier dans le renouvellement urbain du quartier de la Mosson, avec la signature d’un premier prêt social
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28/11/2022
L’assujettissement de certaines associations à la TCBCS en Île-de-France est conforme à la Constitution
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28/11/2022
La grande exploitation céréalière francilienne : entre adaptation au contexte social et performance économique
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28/11/2022
Évaluation des mouvements de terrain et des enjeux de la Valleuse de Vasterival
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28/11/2022
Mayotte / Contrôles d'identité - Le Conseil constitutionnel juge des dispositions législatives conformes à la Constitution, sous une réserve d'interprétation L'article 78-2 du code de procédure pénale détermine les conditions dans lesquelles les
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25/11/2022
Le traitement inéquitable des petites îles
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25/11/2022
Véolia et la communauté de la Riviera Française (CARF) s’associent pour la transition climatique
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25/11/2022
Le service civique - saison 3
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25/11/2022
Désartificialisation des sols urbains : quelles stratégies et quelles pratiques ?
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24/11/2022
Éveil artistique et culturel : une diversité de lieux et de temps dans les territoires
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24/11/2022
Pollution liée à l'incinérateur de Toulouse
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24/11/2022
Principe de continuité territoriale
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23/11/2022
Recherche de procédures d'approche adaptées aux descentes continues sur l'aérodrome de Lyon - Saint-Exupéry
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23/11/2022
Les particularités de la gestion de l'eau d'une métropole : Bordeaux ou la "métropole coopérative"
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23/11/2022
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte - Fixation des modalités d'intervention et de gestion des fonds de garantie à l'accession sociale et très sociale à la propriété
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23/11/2022
Analyse des comptes de gestion des communes et EPCI de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et la Réunion
Le compte Tweeter
de Régions de France...
de Régions de France...
Informations nationales dédiées aux Régions ...
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29/11/2022
JORF - Régions - Formation professionnelle - Modalités relatives aux comités régionaux de l'emploi, de l'orientation et de la formation professionnelle
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28/11/2022
Doc - D’ici 2070, un tiers des régions perdraient des habitants
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28/11/2022
Actu - D’ici 2070, un tiers des régions perdraient des habitants
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21/11/2022
Actu - Régions - Les régions saluent la nouvelle méthode de travail engagée par le gouvernement au service du tourisme
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18/11/2022
Actu - Régions - Succès de la première rencontre inter-régions sur l’orientation en Centre-Val de Loire
Informations nationales dédiées aux Départements...
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29/11/2022
JORF - Départements - Suppression des modalités de consultation du fichier judiciaire automatisé des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes lors de la procédure d'agrément des assistants maternels.
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22/11/2022
JORF - Départements - Mineurs non accompagnés confiés à l'aide sociale à l'enfance sur décision de justice et pris en charge au 31 décembre 2021 - Montant du financement exceptionnel de l'Etat pour la prise en charge
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18/11/2022
Circ. - Note d'information du fonds de péréquation CVAE 2022 perçue par les départements
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18/11/2022
Juris - Départements - Sortie de l’ASE - Le Conseil d’Etat enjoint à un conseil départemental de procéder au réexamen de la demande de renouvellement du contrat de jeune majeur
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17/11/2022
Juris - Départements - Vitesse maximale autorisée sur les routes départementales - Le TA de Marseille a annulé 14 arrêtés portant la vitesse maximale à 90 km/h sur certaines sections de routes départementales
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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30/11/2022
JORF - Outre-Mer - Mayotte - Création d'une direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer
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30/11/2022
Actu - Outre-Mer - 9ème édition de la palme IFRECOR 2022
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28/11/2022
Juris - Outre-Mer - Contrôles d'identité à Mayotte - Le Conseil constitutionnel juge des dispositions législatives conformes à la Constitution, sous une réserve d'interprétation
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25/11/2022
Actu - Outre-Mer - Au Sénat, les maires des outre-mer expriment avec force leur volonté de changement
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23/11/2022
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte - Fixation des modalités d'intervention et de gestion des fonds de garantie à l'accession sociale et très sociale à la propriété
