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Auvergne Rhône-AlpesMentions légales
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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12/05/2021
JORF - Dérogation au grammage des bulletins de vote et des circulaires
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11/05/2021
JORF - Election des conseillers régionaux, des conseillers aux assemblées de Corse, de Martinique et de Guyane - Tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux
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11/05/2021
Actu - Elections de juin : les dernières informations et les échéances qui approchent
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10/05/2021
JORF - Adaptation du calendrier des opérations préélectorales / Opérations préparatoires au scrutin
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10/05/2021
Circ. - Organisation matérielle et déroulement des élections départementales, régionales et des élections aux assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique des 20 et 27 juin 2021
Informations nationales dédiées aux Départements...
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10/05/2021
Juris - Départements - Annulation pour vice de régularité de la décision de récupération d'un indu de RSA - Faculté pour l'administration de régulariser
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07/05/2021
Juris - Départements - Indu de RSA - Refus d’accorder la remise gracieuse de dette / Les dispositions du CASF ne méconnaissent pas le principe de libre administration des collectivités territoriales
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03/05/2021
Actu - Départements - OFGL - La dataviz’ des dépenses des départements enrichie de la comptabilité fonctionnelle !
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30/04/2021
Actu - Départements - Vaccination/covid-19 : un défi pour les départements
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21/04/2021
RM - Départements - Soutien aux jeunes adultes issus de l'aide sociale à l'enfance
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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18/05/2021
Actu - Outre-Mer - Soutien financier du ministère des Outre-mer à 5 projets locaux en Guyane pour plus de 8 millions d’euros
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17/05/2021
Actu - Outre-Mer - Soutien financier du ministère des Outre-mer à 9 projets locaux à La Réunion pour près de 11 millions d’euros
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17/05/2021
Actu - Outre-Mer - La 1ère Agence régionale de la biodiversité en Outre-mer est désormais opérationnelle
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06/05/2021
JORF - Outre-Mer - Dispositions du code de l’éducation relatives à l’outre-mer
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06/05/2021
Actu - Outre-Mer - La richesse de la biodiversité des Outre-mer est incomparable.
