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Régions / Départements
Auvergne Rhône-AlpesMentions légales
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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17/02/2020
Langues régionales - Protection patrimoniale et promotion (Texte adopté en 1ère lecture, en navette)
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11/02/2020
L’Etat et les Régions précisent les modalités de gestion des fonds européens
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07/02/2020
Régions - Présentation des 23 premiers campus des métiers et des qualifications d’excellence: les Régions au côté du ministre de l’Education Nationale
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07/02/2020
Régions - Préparation de la Politique Agricole Commune post 2020 : Didier Guillaume et Renaud Muselier co-président une réunion des parties prenantes
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30/01/2020
Régions - Vœux 2020: l’appel à un nouveau partenariat Etat-régions
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27/01/2020
Régions - L’innovation en actions à travers les pactes régionaux d’investissement dans les compétences - Un forum d’échanges entre acteurs s’est tenu le 16 janvier
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24/01/2020
Régions - Présidence croate - Les trois principaux dossiers en cours de négociations interinstitutionnelles (FEDER, Fonds de cohésion et Interreg) représentent la priorité de la présidence
Informations nationales dédiées aux Départements...
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14/02/2020
Départements - Protection de l’enfance : "30 % des gamins de l’aide sociale à l’enfance sont porteurs d’un handicap" alerte Adrien Taquet
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10/02/2020
Départements - Le Conseil d’État valide sans sourciller le fichage des mineur∙e∙s non accompagné∙e∙s (communiqué commun)
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10/02/2020
Départements - CUBE.S : les départements relèvent le challenge de la transition énergétique dans les collèges
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06/02/2020
Départements - Mineurs étrangers non accompagnés : le Conseil d’État valide le décret mais encadre la façon de l’appliquer
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04/02/2020
Départements - Contrat d'engagement conclu avec le bénéficiaire du RSA - Décision non susceptible de recours
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24/01/2020
Départements - Retour au 90 KM/H : les Départements résolument engagés en faveur de la sécurité routière
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20/01/2020
Diffusion de l’émission relative à la protection de l’enfance (M6) : Réaction de l’ADF
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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17/02/2020
Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté
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14/02/2020
Outre-Mer - Sécurité renforcée en Martinique - communiqué ministériel
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12/02/2020
Outre-Mer - Le défenseur des droits s’alarme de la situation des droits à Mayotte
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07/02/2020
Outre-Mer - Modification des règles de répartition de la dotation d'équipement des territoires ruraux allouée aux communes de Polynésie française.
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31/01/2020
Outre-Mer - Mayotte - Publication des coordonnées géographiques de la limite extérieure de la mer territoriale au large de l'ile
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28/01/2020
Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et avenir de l’octroi de mer : une année 2020 cruciale pour les outre-mer (Commission - Mission)
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28/01/2020
Outre-Mer - Évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées
