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Régions / Départements
Auvergne Rhône-AlpesMentions légales
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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03/02/2023
Actu - Régions - Régions de France et TotalEnergies signent une convention de partenariat
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30/01/2023
Actu - Régions - Les dispositifs participatifs pour la transition écologique en régions
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27/01/2023
Juris - Régions - En l’absence de modification des équilibres politiques résultant du scrutin, le juge peut annuler l’élection au dernier siège de conseiller régional et constater la vacance de ce siège, sans qu’il y ait lieu de prononcer l’annulati
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26/01/2023
Actu - Régions - Les Métiers en 2030 Quelles perspectives de recrutement en région ?
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24/01/2023
Actu - Régions - 6ème édition du village des initiatives du fonds social européen
Informations nationales dédiées aux Départements...
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18/01/2023
Circ. - Suivi des propositions de différenciation et d'adaptation par les collectivités territoriales
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18/01/2023
Actu - Départements - Dérogation au taux d’encadrement des prix des SAAD pour 2023 : la Fédésap en appelle à la bienveillance des départements
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10/01/2023
Actu - Départements - Flambée des coûts de production des artisans et commerçants - L’ADF demande le retour au tarif réglementé et la possibilité, pour les Départements, de soutenir l’économie de proximité
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03/01/2023
JORF - Départements - Référentiel national d'évaluation des situations de danger ou de risque de danger pour l'enfant.
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03/01/2023
JORF - Départements - Financement des services proposant des prestations d'aide et d'accompagnement à domicile
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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02/02/2023
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Adaptation de dispositions relatives aux aides de la politique agricole commune
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02/02/2023
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane et Martinique - Prolongation, jusqu'au 28 février 2023, de la prise en charge des examens de dépistage et tests de détection du SARS-CoV-2
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31/01/2023
Parl. - Indopacifique : au-delà des ambitions, revenir à la réalité (Rapport d'information)
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31/01/2023
Actu - Outre-Mer - Rencontres formation compétences des Outre-Mer 2023: le festival des régions et collectivités ultramarines à Cannes
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19/01/2023
JORF - Outre-Mer - Responsabilité pénale et sécurité intérieure en outre-mer
