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Régions / Départements
Auvergne Rhône-AlpesMentions légales
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Informations nationales dédiées aux Régions ...
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01/06/2023
JORF - Régions - Mettre à profit les talents dans les régions européennes - Résolution du Comité européen des régions qui appelle les collectivités locales et régionales à tirer parti de l’Année européenne des compétences
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31/05/2023
Actu - “France travail” : un projet flou, régressif et recentralisateur
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30/05/2023
Juris - Départements - RSA - Recouvrement des créances - Point de départ et interruption de la prescription.
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09/05/2023
Actu - Régions - Lycée professionnel : les régions attendaient plus d’ambition pour les jeunes et un engagement en faveur d’une gouvernance territoriale
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21/04/2023
Actu - Action logement et régions de France s’engagent en faveur de la lutte contre les fractures sociale et territoriale
Informations nationales dédiées aux Départements...
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31/05/2023
Circ. - Départements - Prévention et protection de l'enfance - Contractualisation préfet/ARS/département pour l'exercice 2023
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16/05/2023
Actu - Départements - Aide sociale départementale : croissance du nombre d’aides aux personnes âgées ou handicapées et légère hausse de l’effectif du personnel départemental dédié à l’action sociale et médico-sociale
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03/05/2023
Actu - Départements - Feuille de route de la Première ministre - Départements de France salue un calendrier spécifique au cœur des solidarités sociales et territoriales
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03/05/2023
Actu - Départements - Conférence Nationale du Handicap - Les Départements de France saluent la démarche globale, mais reste vigilante sur les modalités de mise en œuvre et de financement des mesures annoncées
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02/05/2023
RM - Départements - Indemnisation de victimes du fait d'agissements de mineurs placés sous la responsabilité du département
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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25/05/2023
JORF - Outre-Mer - Polynésie française - Application du Code général de la propriété des personnes publiques
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24/05/2023
JORF - Outre-Mer - Comité national et comités locaux de l'initiative française pour les récifs coralliens - Mission, composition et organisation et fonctionnement
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23/05/2023
Actu - Outre-Mer - Zones humides et eaux usées : attention, saturation !
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10/05/2023
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte - Aides de l'Etat pour l'accession très sociale
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09/05/2023
Actu - Outre-Mer - Une démarche pour améliorer la résilience des services d'assainissement en Outre-mer
