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Auvergne Rhône-AlpesMentions légales
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Informations nationales dédiées aux Départements...
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27/09/2023
JORF - Départements - GIP « France enfance protégée » - Montant de la participation financière des départements au titre de l'année 2023.
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21/09/2023
JORF - Départements - Jeunes majeurs - Montant du financement de l'Etat pour le maintien de la prise en charge par l'aide sociale à l'enfance
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21/09/2023
JORF - Départements - MNA confiés à l'aide sociale à l'enfance sur décision de justice et pris en charge au 31 décembre 2022 - Montant du financement exceptionnel de l'Etat pour leur prise en charge
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20/09/2023
Juris - Départements - Refus de modification de l'agrément d’assistante maternelle en raison d’un accès difficile à un appartement (ascenseur en inter-pallier, avec la présence de sept marches…)
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13/09/2023
Actu - Départements - La baisse des droits de mutation, une bombe à retardement pour les finances des collectivités locales ?
Informations nationales dédiées aux Outre-Mer...
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26/09/2023
Actu - Outre-Mer - Missions locales - Signature des conventions de partenariat 2023-2025 entre l’UNML et la DGOM et entre l’UNML et le SMA
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25/09/2023
Actu - Outre-Mer - Mayotte - Crise de l’eau : mobilisation des experts des agences de l’eau
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22/09/2023
Actu - Outre-Mer - Martinique - La montagne Pelée et les pitons du nord inscrits au patrimoine mondial de l’Unesco
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20/09/2023
JORF - Outre-Mer - La Réunion - Redevances dues au titre de l'utilisation de fréquences dans la bande 900 MHz pour l'exploitation d'un réseau mobile terrestre ouvert au public
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20/09/2023
Actu - Outre-Mer -« Les rencontres des solidarités des outre-mer sont une opportunité de travailler collectivement à l’amélioration de nos conditions de vie »
