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En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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27/06/2025
Actu - Régions - Cohésion: de nouveaux défis, tout en se concentrant sur les inégalités régionales
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27/06/2025
Actu - Comité État - Régions du 24 juin 2025 : Pour une politique de cohésion post-2027 ambitieuse, partagée et simplifiée
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26/06/2025
Actu - Régions - PACA et Corse : Collectivités, bénéficiez d’un accompagnement pour définir et qualifier vos zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)
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18/06/2025
Actu - Régions - VivaTech 2025 : Les Régions françaises au rendez-vous de l’intelligence artificielle
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18/06/2025
Actu - Régions - Formation sanitaires et sociales : l’État doit respecter ses engagements pour le système de santé
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13/06/2025
Actu - Régions - L’engagement des Régions pour une véritable information des collégiens et lycéens sur les métiers et les formations pleinement intégrées à l’orientation de chaque jeune
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12/06/2025
JORF - Régions - Jeunes agriculteurs bénéficiaires d'aides à l'installation - Allègement des formalités et modification des règles de déchéance applicables en cas de non-respect de certains engagements
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12/06/2025
JORF - Régions - Ile-de-France - Approbation du schéma directeur de la région
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03/06/2025
RM - Régions - Tribune départementalisée dans un magazine régional
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27/05/2025
Actu - Régions - Financement et accompagnement du cinéma (Production et gouvernance) - Détail des propositions Régions de France en tant que cofinanceurs majeurs de la filière
Informations dédiées aux Départements...
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02/07/2025
RM - Départements - Explosion des dépenses départementales liées à l'ASE
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01/07/2025
Doc - Départements - L’aide sociale à l’enfance : une croissance régulière du nombre de mesures d’ASE et des disparités géographiques marquées
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04/06/2025
JORF - Départements - Approbation du cahier des charges national du Service Public Départemental de l’Autonomie (SPDA) : un cadre commun pour un accompagnement renforcé de l’autonomie
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28/05/2025
JORF - Départements - Répartition proportionnée des accueils des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
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26/05/2025
Juris - Départements - L’assistante familiale peut continuer à s’occuper de l’enfant dont elle demande l’adoption
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26/05/2025
Actu - Départements - Challeng'Air : Un projet novateur pour améliorer la qualité de l'air dans les collèges
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22/05/2025
Doc - Départements - L’accompagnement des jeunes majeur·e·s : des avancées de la loi « taquet » à appliquer
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21/05/2025
Circ. - Départements - Délivrance du visa d'élimination des documents d’origine papier transférés sur support numérique
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12/05/2025
Actu - Départements - Les présidents de trois départements accusés de ne pas avoir protégé des mineurs placés sous leur responsabilité et de les avoir laissés se prostituer
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06/05/2025
RM - Départements - Dettes provenant de perception indues, car frauduleuses, du RSA
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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03/07/2025
Parl. - Outre-Mer - Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte
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03/07/2025
Actu - Outre-Mer - Consultation publique sur le potentiel de développement éolien en mer à la Réunion
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02/07/2025
JORF - Outre-Mer - Martinique - Délibérations de l'assemblée portant demande d'habilitation à fixer les règles spécifiques applicables à la Martinique en matière d'énergie, d'eau potable et d'assainissement
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01/07/2025
JORF - Outre-Mer - Mayotte - Prorogation de la période de suspension du recouvrement forcé et de certains délais prévus aux articles 25 et 27 de la loi n° 2025-176 du 24 février 2025
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01/07/2025
JORF - Outre-Mer - Mayotte - Inscription de certains pôles urbains parmi les opérations d'intérêt national et création d'une ZAD sur le territoire de certaines communes
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01/07/2025
JOUE - Outre-Mer - Cyclone Chido à Mayotte : l’UE adapte ses règles d’aide agricole et rurale
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27/06/2025
Doc - Outre-Mer - Être mère sans vivre en couple : une norme en outre-mer ? Parentalité hors couple dans les parcours familiaux : l’Ined en éclaire les spécificités dans départements et régions d’outre-mer
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24/06/2025
Actu - Outre-Mer - Accès à l’eau potable dans les Outre-Mer : une grave discrimination environnementale
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19/06/2025
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe - Agrément d’un conservatoire botanique national
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19/06/2025
Actu - Outre-Mer - Guyane - Création du Centre Hospitalier