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Auvergne Rhône-Alpes
Arrêté du 25 juillet 2023 relatif à l'agrément de l'Office de l'environnement de la Corse au titre des missions d'intérêt général exercées par son service « conservatoire botanique de Corse » en tant que conservatoire botanique national
>> L'agrément de l'Office de l'environnement de la Corse, au titre des missions d'intérêt général exercées par son service « conservatoire botanique de Corse », en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
L'agrément est accordé pour les départements de Corse-du-Sud et de Haute-Corse.
L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé à l'arrêté du 18 février 2022 relatif à la procédure d'agrément en qualité de conservatoire botanique national.
JORF n°0183 du 9 août 2023 -NOR : TREL2315488A
>> L'agrément de l'Office de l'environnement de la Corse, au titre des missions d'intérêt général exercées par son service « conservatoire botanique de Corse », en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
L'agrément est accordé pour les départements de Corse-du-Sud et de Haute-Corse.
L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé à l'arrêté du 18 février 2022 relatif à la procédure d'agrément en qualité de conservatoire botanique national.
JORF n°0183 du 9 août 2023 -NOR : TREL2315488A
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