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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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01/04/2020
Solidaires face au COVID-19, les Régions vont travailler à un plan de relance sur le volet économique
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01/04/2020
Les mesures adoptées par les Régions (au 31 mars 2020)
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24/03/2020
Régions - CORONAVIRUS: les mesures adoptées par les régions (au 23 mars 2020)
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20/03/2020
Coronavirus: les mesures adoptées par les Régions (au 19 mars 2020)
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18/03/2020
Les Régions mobilisent 250 millions d’euros dans le Fonds national de solidarité de l’Etat
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13/03/2020
Coronavirus: la mobilisation totale des Régions
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09/03/2020
Régions - L’Etat et les Régions mobilisés pour une réponse coordonnée à l’impact économique de l’épidémie Covid-19
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02/03/2020
UE - Qu'est-ce que le Comité européen des régions ?
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27/02/2020
Régions - Transports : que vont devenir les 1.000 kilomètres de petites lignes de train transférables aux régions ?
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26/02/2020
Régions - Transition agricole et alimentaire: les Régions accompagnent les territoires
Informations dédiées aux Départements...
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30/03/2020
RSA - Ressources prises en compte pour le calcul de l'allocation d'un allocataire propriétaire de parts d'une SCI
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24/03/2020
Les départements face au COVID-19
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11/03/2020
Départements - "Terre de Jeux 2024" : 76 Départements déjà labellisés
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10/03/2020
Départements - Financement de dépenses en faveur des personnes handicapées et des personnes âgées dépendantes - Concours alloués au titre de la conférence des financeurs pour 2020
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09/03/2020
Départements - Réforme fiscale : alerte sur les conséquences financières pour les Départements du remplacement de la taxe foncière départementale par une fraction de TVA nationale
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09/03/2020
CORONAVIRUS - COVID 19 : Les Départements mobilisés
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06/03/2020
Départements - Délimitation des cantons dans 20 départements
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06/03/2020
Départements - Génération égalité : les départements engagés pour les droits des femmes
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03/03/2020
Départements - Rejet d'une demande formée en vue d'une prise en charge par l’ASE en tant que jeune majeur
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27/02/2020
Constitution d’une mission d’information : "quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées, aujourd’hui et demain ?" (Commission - Mission)
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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01/04/2020
Outre-Mer - Publication des coordonnées géographiques des limites extérieures du plateau continental français au large de la Guyane
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17/03/2020
Outre-Mer - Les mesures annoncées pour la métropole s’appliquent toutes à compter dans les Outre-Mer
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13/03/2020
Outre-Mer - Plan innovation outre-mer - Approbation du cahier des charges de l'appel à manifestation d'intérêt
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11/03/2020
Outre-Mer - Réunion de la Task Force Interministérielle dédiée COVID-19
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04/03/2020
Outre-Mer - La Réunion et Mayotte - Modalités d'organisation du système de santé
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26/02/2020
Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie : authentification des populations légales
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24/02/2020
Pour une grande loi Guyane - 52 propositions (Rapport d'information)
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21/02/2020
Outre-Mer - Formation professionnelle - Modalités de conventionnement des opérateurs de compétences pour la gestion des fonds de la formation professionnelle en outre-mer
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17/02/2020
Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté
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14/02/2020
Outre-Mer - Sécurité renforcée en Martinique - communiqué ministériel
Actualité pluri-régionale
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