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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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03/12/2021
Actu - Régions - Régions de France au plus près des institutions européennes
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02/12/2021
Actu - Les budgets primitifs des départements et des régions en 2021
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02/12/2021
Actu - Régions - La sobriété au sein des politiques régionales
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01/12/2021
Actu - Régions - Orientation: La présidente de Régions de France et le Ministre de l’Education nationale ont adressé un courrier commun à l’ensemble des chefs d’établissement des lycées et collèges.
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30/11/2021
Actu - Régions - La Commission Européenne lance l'instrument relatif aux investissements interrégionaux en matière d'innovation, d'un montant de 570 millions d'euros
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26/11/2021
RM - Réglementation de l'élection des commissions permanentes au sein des conseils départementaux et des conseils régionaux
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24/11/2021
RM - Régions - Port de son écharpe par un parlementaire qui siège lors d'une séance du conseil régional ?
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04/11/2021
Actu - Régions - Les Présidentes et Présidents de Région expriment leur stupéfaction concernant le rapport de l’IGESR, “L’orientation de la quatrième au master”
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20/10/2021
Actu - Régions - « Le partenariat État-Régions est essentiel »
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18/10/2021
JORF - Régions - CE d'Alsace et Eurométropole de Strasbourg - Date et modalités du transfert définitif des services ou parties de service de la DIR Est et de la DREAL Grand Est chargés d'exercer les compétences transférées
Informations dédiées aux Départements...
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03/12/2021
Actu - Départements - Les départements peuvent-ils refuser le RSA aux soignants suspendus pour cause de non-vaccination ?
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26/11/2021
JORF - Départements - Attributions individuelles au titre de la fraction de TVA
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25/11/2021
Actu - Départements - PCH : la Fédésap pour un tarif national plancher à 24,96 € en 2022 et une juste compensation des budgets départementaux par l’État
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18/11/2021
RM - Départements - Augmentation croissante du coût de la gestion du dossier des mineurs non accompagnés pour les départements
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15/11/2021
JORF - Départements - Montant de la participation financière des départements au groupement d'intérêt public « Enfance en danger » au titre de l'année 2021.
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03/11/2021
Actu - Départements - Droit au RSA des personnes en situation de suspension de contrat de travail pour défaut de passe sanitaire : l’ADF souligne les incohérences de l’État
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29/10/2021
JORF - Départements - Durée d'attribution de la prestation de compensation du handicap.
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26/10/2021
Actu - Départements - Accès aux droits des personnes handicapées : Sophie Cluzel lance un ultimatum aux départements
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25/10/2021
Actu - Départements - Prévention et lutte contre la pauvreté : le CNFPT s’engage aux côtés des départements
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22/10/2021
Actu - Départements - Dépenses sociales et médico-sociales des départements : un nouveau cycle inquiétant s’ouvre en 2020
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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02/12/2021
JORF - Outre-Mer - Prestations de sécurité sociale à Mayotte
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01/12/2021
Actu - Outre-Mer - Obligation vaccinale aux Antilles : une mise en œuvre finalisée fixée au 31 décembre pour la Guadeloupe et la Martinique et un accompagnement individuel pour soutenir son application
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30/11/2021
Actu - Outre-Mer - La Réunion s’engage à mieux gérer ses déchets
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29/11/2021
JORF - Outre-Mer - Outre-Mer - 2 décrets modifient le décret du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
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29/11/2021
Actu - Outre-Mer - Guadeloupe - Une semaine pour la mobilité active
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23/11/2021
Actu - Outre-Mer - Atteinte au droit à l’eau en Guadeloupe
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22/11/2021
Parl. - Vague épidémique en outre-mer : territorialiser les réponses, amplifier le soutien (Rapport d'information)
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18/11/2021
Actu - Outre-Mer - Les cultures locales plébiscitées dans les Outre-mer
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17/11/2021
Actu - Outre-Mer - Programme de rénovation énergétique ACTEE - Un nouvel appel à projets pour les collectivités d’Outre-Mer
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17/11/2021
Actu - Outre-Mer - Analyse des comptes de gestion des communes et EPCI de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et la réunion
Actualité pluri-régionale
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