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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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14/11/2019
Régime juridique du schéma d’aménagement régional
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04/11/2019
Régions - Expérimentation de la reconnaissance faciale dans deux lycées : la CNIL précise sa position
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23/10/2019
Régions - Succès des consultations publiques pour préparer l’ouverture à la concurrence des trains régionaux
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21/10/2019
Régions - Financement des écoles et instituts de formation de certaines professions de santé par les régions
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17/10/2019
Bretagne - Approbation de l'annexe au schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées relative aux sites Natura 2000
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17/10/2019
Normandie - Création de l'académie par fusion des académies de Caen et Rouen.
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10/10/2019
Régions - Fonds européens - Régions et État préparent la programmation 2021-2027
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08/10/2019
Budget de l'Union: la Commission contribue à l'élaboration de nouveaux programmes de cohésion grâce à l'indice européen de compétitivité régionale et à l'Eurobaromètre
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08/10/2019
Régions - Les Français pensent que leur région est propice à la création d’entreprises
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03/10/2019
Régions - Edouard Philippe accepte de mettre en place des "comités Etat-régions" trimestriels
Informations dédiées aux Départements...
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13/11/2019
Départements - Les dernières dotations en ligne
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06/11/2019
Départements - L’ADF labellisée "terre de jeux 2024" !
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05/11/2019
Régions - Energie, citoyenneté, ECBM, observation : des thématiques majeures au coeur des ateliers suivis par la MOT
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04/11/2019
Départements - PLAN SEINE-SAINT-DENIS - Dix ans pour transformer le département
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04/11/2019
Départements - Les départements, acteurs à part entière de la sécurité
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04/11/2019
Départements - Des pistes pour promouvoir l’accueil familial
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21/10/2019
Départements - Congrès de l’association des départements de France - Discours de madame Jacqueline Gourault
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16/10/2019
Départements - Aide sociale aux personnes âgées ou handicapées : les départements ont attribué 2 millions de prestations fin 2018
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14/10/2019
Regard financier sur les Départements - Publication de l’étude ADF/La Banque Postale
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07/10/2019
Départements - Le droit au RSA est subordonné, pour les personnes qui remplissent les conditions pour en bénéficier, à la condition de faire valoir leurs droits à cette allocation
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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04/11/2019
Outre-Mer - Législation adaptée relative aux mesures de protection contre les organismes nuisibles
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26/10/2019
Outre-Mer - Priorités pour l’emploi local à La Réunion - Les 20 mesures du Plan Pétrel
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07/10/2019
Outre-Mer - Mayotte: mise en œuvre de la protection des habitats naturels.
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07/10/2019
Outre-Mer - Mayotte: mise en œuvre de la protection des habitats naturels.
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04/10/2019
Outre-Mer - Union européenne - ACP (Asie Caraïbes Pacifique) : vers un nouvel accord
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30/09/2019
Outre-Mer: un difficile accès au service public - Appel à témoignages
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26/09/2019
Outre-Mer - Guyane - Mise en œuvre de la protection des habitats naturels.
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25/09/2019
Outre-Mer - Parc amazonien de Guyane et Parc national de La Réunion - Prorogation du mandat des membres du conseil d'administration.
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25/09/2019
Outre-Mer - Approbation du schéma directeur de prévision des crues et des étiages (SDPCE) du bassin de la Guyane
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25/09/2019
Outre-Mer - La Réunion - Liste des habitats naturels pouvant faire l'objet d'un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels
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