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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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17/09/2020
Régions - Accompagner tous les jeunes face à la crise - Les Régions prennent à bras le corps leurs compétences dans l’éducation et la formation
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15/09/2020
Régions - Les nouvelles zones d'emploi de 2020
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11/09/2020
Régions - Gestion du FEADER: un cahier des charges pour un nouveau système d’information
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08/09/2020
Contrats de plan État-région - Quels sont les moyens et incitations prévus afin d'impulser une dynamique en matière d'amélioration de la mobilité du quotidien.
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07/09/2020
Renouvellement des conseillers régionaux et départementaux - Rappel des règles de communication à compter du 1er septembre 2020
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02/09/2020
Régions - Quoi de neuf pour la rentrée dans nos régions?
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13/08/2020
Régions - Dotations et fonds de péréquation concernant les régions
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10/08/2020
Régions - Etablissements de formation préparant à un diplôme de travail social - Modification des éléments constitutifs de la demande d'agrément délivré par le président du conseil régional
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31/07/2020
Accord de méthode Etat-Régions - Le 1er Ministre a signé avec Régions de France un accord de partenariat visant à sécuriser les finances des régions, et à les associer au plan de relance mis en place
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24/07/2020
Régions - Aides d'État: la Commission invite les parties prenantes à formuler des observations sur les lignes directrices révisées concernant les aides d'État à finalité régionale
Informations dédiées aux Départements...
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18/09/2020
Départements - La signature d'un contrat jeune majeur ne place pas forcément un jeune dans une situation contractuelle vis-à-vis du département
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17/09/2020
Le département, "un échelon de proximité incontournable" : la mission d’information du Sénat sur l’avenir des départements formule vingt-sept recommandations (Rapport d'information)
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07/09/2020
Départements - Elections départementales de 2021 - Guide électoral à l’attention des Présidentes et Présidents de Départements
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04/09/2020
Départements - APA : le 23 septembre, ouverture du service d'échanges de données pour la campagne des revenus 2019
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02/09/2020
Départements - APA : le 23 septembre, ouverture du service d'échanges de données pour la campagne des revenus 2019
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28/08/2020
Départements - Le Tour de France marque habituellement le début de l’été… il sonnera cette année la cloche de la rentrée !
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26/08/2020
Indemnité de conseil des départements, des régions et de leurs établissements publics - Abrogation de l'arrêté du 12 juillet 1990
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26/08/2020
Départements - Prise en charge des mineurs émancipés et des jeunes majeurs - Un département ne peut prévoir des conditions nouvelles non prévues par les lois et décrets
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24/08/2020
Départements - Assistants familiaux - Rappel des motifs de licenciement
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21/08/2020
Départements - Recours dirigé contre une décision refusant une prise en charge d'un jeune majeur par le service de l'ASE - Prise en compte du comportement du jeune majeur
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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18/09/2020
Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse (Commission - Travaux)
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18/09/2020
Outre-Mer - Le logement dans les départements et les régions d'outre-mer
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17/09/2020
Outre-Mer - Mayotte et Guyane - Fin de l'état d'urgence sanitaire
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04/09/2020
Outre-Mer - Pauvreté dans les DOM : enfin des données précises
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31/08/2020
Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Consultation sur l'accession à la pleine souveraineté - Période complémentaire pour permettre aux électeurs des communes insulaires de demander à voter ou à ne plus voter dans un lieu de vote ouvert à Nouméa
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27/08/2020
Outre-Mer - Guyane - Élections municipales et communautaires des 18 et 25 octobre
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24/08/2020
Outre-Mer - Révision annuelle du montant forfaitaire du revenu de solidarité
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11/08/2020
Outre-Mer - La Banque des Territoires accompagne le plan pluriannuel d’investissement de la Collectivité Territoriale de Guyane à hauteur de 33,5 M€ grâce aux dispositifs Mobi Prêt et Edu Prêt.
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10/08/2020
Outre-Mer - Martinique - Fonds de prêts COVID 19 - La Collectivité Territoriale de Martinique et la Banque des Territoires réunissent 3,8 M€ pour soutenir les TPE et les structures de l'ESS
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06/08/2020
Outre-Mer - Guyane - Convocation des conseils municipaux afin de désigner leurs délégués et suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020
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