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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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10/01/2019
Régions - Développement économique dans les territoires: Bruno Le Maire et Agnès Pannier-Runacher ont réuni les présidents de région
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28/12/2018
Régions - M. 71. - Actualisation de l'instruction budgétaire et comptable
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20/12/2018
Régions - Renforcement du dispositif d'accompagnement des investissements des entreprises étrangères et d'accueil des talents étrangers en France - Mise en œuvre de la charte des Investissements Directs Etrangers.
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19/12/2018
Régions - Un travail commun avec la commission européenne sur l’économie sociale et solidaire
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19/12/2018
Régions - Sociétés coopératives: Régions de France écrit au Premier ministre
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18/12/2018
Régions - Fonds de péréquation des ressources perçues par les régions et la collectivité de Corse en 2018
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14/12/2018
Régions - La recentralisation de la politique agricole commune, casus belli pour les Régions
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13/12/2018
Régions - Gestion de l'infrastructure ferroviaire et ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire de voyageurs
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11/12/2018
Régions - Signature du contrat stratégique de la filière aéronautique
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10/12/2018
Transferts et agréments de SAFER
Informations dédiées aux Départements...
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10/01/2019
Départements - RSA - Prise en compte des revenus professionnels non salariés
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28/12/2018
Départements - M. 52. - Actualisation de l'instruction budgétaire et comptable
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24/12/2018
Départements - L’Etat et le département du Nord signent la première convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi
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21/12/2018
Départements - Conflit portant sur les prestations d'aide sociale - Quelle sera la juridiction compétente au 1er janvier 2019 ?
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17/12/2018
Départements - Un atlas de la coopération des départements
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13/12/2018
Départements - Le premier certificat de santé de l’enfant - Certificat au 8e jour (CS8) - 2016
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11/12/2018
Départements - Acte réglementaire d'une autorité départementale - Formalités de publicité conditionnant l'entrée en vigueur
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11/12/2018
Départements - Le CNFPT organise la formation initiale des assistantes et assistants familiaux
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06/12/2018
Départements - Abandon du projet de suppression des Départements franciliens
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04/12/2018
Départements - Contractualisation entre l’État et les départements
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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15/01/2019
Outre-Mer - Projet Montagne d’or : La France rappelée à l’ordre par les Nations unies
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09/01/2019
Outre-Mer - Mayotte - Réforme des durées d'attribution de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé (allocation de base et compléments)
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31/12/2018
Outre-Mer - Extension et adaptation de la partie réglementaire du code du travail et de diverses dispositions relatives au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle à Mayotte.
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31/12/2018
Outre-Mer - Mise en œuvre de la recentralisation du RSA en Guyane et à Mayotte
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31/12/2018
Outre-Mer - Modalités de déplafonnement progressif de l'assiette servant au calcul de la participation des employeurs de onze salariés et plus au développement de la formation professionnelle continue à Mayotte.
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28/12/2018
Outre-Mer - Indivision successorale et politique du logement ultramarin - Publication de la loi
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19/12/2018
Indivision successorale et politique du logement ultramarin
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14/12/2018
Outre-Mer - Octroi de mer: Les entreprises dans les régions ultrapériphériques de l'UE vont bénéficier de règles actualisées relatives aux réductions fiscales sur les produits locaux
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10/12/2018
Outre-Mer - Gestion des déchets sur l’île de la Réunion
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16/11/2018
PLF 2019 - Logement social: l'Assemblée étend le crédit d'impôt Outre-mer aux bailleurs privés
Actualité pluri-régionale
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