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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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12/03/2019
Régions - Utilisation de l'infrastructure ferroviaire - Cadre de fixation des redevances, élaboration et actualisation du contrat entre l'Etat et SNCF Réseau
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08/03/2019
Régions - Rénovation des petites lignes ferroviaires par les régions et révision des contrats de plan
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07/03/2019
Régions - Mise en oeuvre de Leader - Enquête nationale
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05/03/2019
Régions - Les régions accompagnent les entreprises vers l’industrie du futur
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04/03/2019
Régions - Lancement des Prix REGIOSTARS 2019
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01/03/2019
Expérimentation, pendant une durée de trois ans, de la mise en place d’une participation du public par voie électronique (PPVE) en remplacement de l’enquête publique
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01/03/2019
Régions - Européennes 2019 - Le manifeste des collectivités territoriales : Les villes et régions appellent l’UE à prendre un virage local
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01/03/2019
Régions - Politique de cohésion - L’aide invisible dans votre région
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27/02/2019
Régions - Le PIB régional par habitant variait entre 31% et 626% de la moyenne de l'UE en 2017
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26/02/2019
Régions - Chiffres records de l’apprentissage : merci les Régions ! (Communiqué ARF)
Informations dédiées aux Départements...
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19/03/2019
Départements - Si le maire doit assurer la sécurité des routes départementales qui traversent la commune, le département reste néanmoins propriétaire de la voirie départementale
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14/03/2019
Départements - Les départements se voient à l’avant-garde d’une "nouvelle donne" territoriale
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05/03/2019
Départements - APA : un nouveau service mis en place par la DGFIP !
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01/03/2019
Départements - Mise en œuvre territoriale de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté dans son volet "Contractualisation entre l’Etat et les départements d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi"
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01/03/2019
Alsace - Avis du Conseil d'Etat sur un projet de loi relatif aux compétences de la future collectivité européenne
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01/03/2019
Départements - Création d’un fichier d’appui à l’évaluation de minorité - Une mise au point du Ministère de l'Intérieur
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28/02/2019
Départements - Concours alloué aux départements au titre des aides techniques individuelles, des actions de prévention mises en œuvre par les services polyvalents d'aide et de soins
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28/02/2019
Départements - Regroupement des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
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28/02/2019
Départements - RSA - Bénéfice subordonné au droit au séjour, pour les ressortissants des Etats de l'UE, des autres Etats de l'EEE ou helvétiques
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28/02/2019
Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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15/03/2019
Sport et outre-mer : 4 mois après la publication de son rapport d’information, la Délégation sénatoriale aux outre-mer appelle à nouveau le Gouvernement à soutenir l’élan engagé par le mouvement sportif
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11/03/2019
Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Convocation des électeurs admis à participer à l'élection des membres du congrès et des assemblées de province
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05/03/2019
Outre-Mer - Le Cerema dynamise la marche et le vélo en Guyane et en Guadeloupe
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27/02/2019
Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer
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19/02/2019
Outre-Mer - Lancement de la conférence logement
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11/02/2019
Outre-Mer - Le nouveau chantier du plan logement Outre-mer
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08/02/2019
Outre-Mer - À Mayotte, près d’un habitant sur deux est de nationalité étrangère
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07/02/2019
Outre-Mer - La gestion des fonds européens structurels et d’investissement (FESI) en outre-mer : des défaillances de gestion
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05/02/2019
Outre-Mer - Mayotte - Revalorisation exceptionnelle de la bonification individuelle de la prime d'activité
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01/02/2019
Outre-Mer - Un nouveau Plan logement outre-mer 2019-2022
Actualité pluri-régionale
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