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En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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25/09/2026
Actu - Régions - Chiffres clés des Régions 2026 : dix ans après la loi NOTRe, les Régions doivent disposer des moyens d’agir dans la durée
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25/09/2026
Actu - Régions - Carburants : la protection du pouvoir d’achat ne peut pas reposer sur des annonces improvisées et aux dépens des Régions
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24/09/2026
Actu - Régions - Premier bilan de suivi et d'évaluation du SDRIF-E
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23/09/2026
Parl. - Régions - Surplus potentiel de taxes sur les carburants - Création d’une règle d’or sur la fiscalité des carburants
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22/09/2026
Doc - Régions - Les régions et la transition écologique : financer la décarbonation - Etude de La Banque Postale, en partenariat avec Régions de France
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11/09/2026
Actu - Régions - Projet de loi finances 2027 : les présidentes et présidents des Régions de France appellent le Gouvernement à faire des choix justes et équitables
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11/09/2026
Actu - Régions - Santé : les Régions au cœur de la responsabilité territoriale
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08/09/2026
JORF - Régions - Installation agricole / Transmission des exploitations: évolution des instances territoriales de concertation (implication de régions de France)
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08/09/2026
Actu - Régions - « La réponse à l'urgence climatique ne réside pas dans la refonte de la carte des Régions »
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02/09/2026
Circ. - Les finances des régions en 2025
Informations dédiées aux Départements...
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25/09/2026
JORF - Départements - Concours de la CNSA : coefficient de correction fixé pour les départements expérimentateurs
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25/09/2026
Actu - Départements - En réponse au scandale de la taxe d’aménagement, Départements de France ne participera pas aux Assises de la biodiversité en 2026
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24/09/2026
JORF - Départements - Modification des modalités de répartition de la fraction du produit de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance
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23/09/2026
Circ. - Départements - La sensibilité des recettes des départements aux variations des DMTO, de la TVA et de la TICPE
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22/09/2026
Circ. - Départements - Droits de mutation à titre onéreux : leur versement aux départements n'est pas interrompu par la fermeture temporaire du serveur professionnel des données cadastrales
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21/09/2026
Circ. - Départements - FNPDMTO - Les dernières dotations en ligne
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18/09/2026
Juris - Départements - Contrôle des bénéficiaires du RSA: l’assermentation, exigée des agents de la CAF, ne s’impose pas aux agents départementaux
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14/09/2026
RM - Départements - Menace sur les missions des archives départementales et l'accès des citoyens aux documents publics: rappel du partage des responsabilités entre l’État et les départements
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10/09/2026
JORF - Départements - APA et PCH : nouvelles données départementales transmises à la CNSA
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04/09/2026
JORF - Départements - Sécurité intérieure : protection renforcée de la visite du pape Léon XIV
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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24/09/2026
JORF - Outre-Mer - Polynésie française: conditions de dématérialisation des échanges comptables des communes polynésiennes
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22/09/2026
Actu - Outre-Mer: la stratégie européenne pour les RUP ouvre une nouvelle étape, le combat se poursuit dans les textes sectoriels
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04/09/2026
Actu - Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie : agir pour la stabilité et le fonctionnement du territoire
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19/08/2026
JORF - Outre-Mer : actualisation du soutien aux bénéficiaires du revenu de solidarité
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17/08/2026
JORF - Outre-Mer - Martinique : cadre commun pour une réforme institutionnelle
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07/08/2026
JORF - Outre-Mer - Mayotte : mise en œuvre des mesures d’urgence applicables aux établissements scolaires
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06/08/2026
JORF - Outre-Mer - Mayotte : renforcement temporaire de l’autorité fonctionnelle du préfet
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03/08/2026
JORF - Outre-Mer - Mayotte : convergence progressive du barème de la prime d’activité
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16/07/2026
JORF - Outre-Mer - Martinique : publication de l’accord d’association à la Communauté des Caraïbes
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08/07/2026
Parl. - Outre-Mer - Les filières économiques d’avenir dans les outre-mer : un océan d’opportunités
Actualité pluri-régionale

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Auvergne Rhône-Alpes