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L'actualité dans vos départements
Auvergne Rhône-Alpes
En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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21/10/2025
Doc - Régions - Les finances des régions en 2024
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08/10/2025
Juris - Régions - Tarification de l’usage du réseau ferré national - Rejet des recours des autorités organisatrices: transparence, soutenabilité et légalité confirmées
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23/09/2025
Circ. - Régions - Fonds de solidarité des régions (FSR) et Prélèvement DILICO - Exercice 2025 (notes d'information)
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11/09/2025
Actu - Régions - Votez pour votre finaliste REGIOSTARS préféré dans l’édition de 2025!
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05/09/2025
JORF - Régions - Notification des montants du dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales
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03/09/2025
Actu - Régions - Rentrée scolaire : l’ambition intacte des Régions pour faire réussir chaque élève malgré les contraintes
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03/09/2025
Actu - Régions - Résultats de l’enquête « Radioscopie du régionalisme en 2025 » menée par l’IFOP pour « Régions et peuples solidaires
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27/08/2025
Actu - Régions - Décentralisation, identité territoriale, revendications… Le régionalisme français à l’épreuve du temps
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25/08/2025
Actu - Régions - Instauration du versement mobilité régional et rural (VMRR)
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04/08/2025
JORF - Régions - Adaptation des règles fiscales applicables aux véhicules et au transport aérien en application de la loi de finances 2025
Informations dédiées aux Départements...
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28/10/2025
Juris - Départements - Dotation globale de fonctionnement : le Conseil d’État valide le mode de calcul applicable aux départements à fort potentiel financier
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27/10/2025
Circ. - Départements - Allocation de rentrée scolaire : une campagne pour encourager les jeunes placés à réclamer leur pécule auprès de la CDC
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22/10/2025
Circ. - Départements - Les dernières dotations en ligne
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01/10/2025
RM - Départements - Financement des laboratoires publics départementaux et cadre européen de la concurrence
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29/09/2025
Doc - Départements - Les finances en 2024
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23/09/2025
Circ. - Départements - Droits de mutation à titre onéreux (DMTO) - Exercice 2025 (note d'information)
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22/09/2025
Actu - Départements de France monte au front contre l’accord UE-Mercosur et appelle le Président de la République à agir
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16/09/2025
JORF - Départements - Reversement prélevée sur les concours APA des départements participant à l'expérimentation, au profit de l’État et de la sécurité sociale
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09/09/2025
RM - Départements - Accompagnement des jeunes majeurs sortant de l'Aide sociale à l'enfance
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08/09/2025
Juris - Départements - Suspension de l’agrément d’une assistante maternelle - Il incombe au président du conseil départemental de bien motiver sa décision
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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30/10/2025
JORF - Outre-mer - Attributions de la ministre
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30/10/2025
Parl. - Outre-Mer - Lutte contre la vie chère: les sénateurs critiquent un projet de loi qui « n’apporte aucune réponse structurelle mais propose seulement des mesures à la portée limitée et aux effets difficiles à mesurer ».
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29/10/2025
Parl. - Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province
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23/10/2025
Parl. - Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Rejet du texte portant sur le report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province
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22/10/2025
Actu - Outre-Mer - La Guyane s’engage pour une commande publique exemplaire, l’Ordre des Experts-Comptables du territoire parmi les signataires
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22/10/2025
Actu - Outre-Mer - « Nouvel acte de décentralisation » : rôle et compétences des intercommunalités ultramarines
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21/10/2025
Doc - Outre-Mer - L'emploi touristique en outre-mer
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17/10/2025
Parl. - Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
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16/10/2025
Actu - Outre-Mer - Le Cerema étudie les risques de mouvements de terrain (Etude de cas du Boulevard Bassières en Guyane)
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10/10/2025
Actu - Outre-Mer - À la Réunion, l’hébergement d’urgence en péril
Actualité pluri-régionale