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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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26/11/2020
Finances des départements et régions de l'année 2019
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24/11/2020
Régions - TER - Les régions bénéficiant du transfert de gestion de lignes ferroviaires locales ou régionales à faible trafic seront libres d'organiser la gestion des lignes en fonction du contexte de chaque ligne
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24/11/2020
Régions - Commerce de proximité : les Régions à l’action
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16/11/2020
Report des élections régionales et départementales en juin 2021 - Remise du rapport de Jean-Louis Debré
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10/11/2020
Régions - Installation du Comité emploi formation État-régions, instance de dialogue et de pilotage du plan de relance
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09/11/2020
Zoom sur les actions des Régions face au reconfinement
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29/10/2020
Mesures institutionnelles relatives à la création de la collectivité européenne d’Alsace
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23/10/2020
Régions - L’engagement des Régions en faveur de la biodiversité
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21/10/2020
Congrès 2020 des Régions de France - La confiance État-Régions pour la relance et avancer vers plus de décentralisation
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20/10/2020
Régions - Un sondage Ipsos montre l’appréciation positive des Français sur leur Région
Informations dédiées aux Départements...
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30/11/2020
Départements - Maintien de la prise en charge des jeunes majeurs par l'aide sociale à l'enfance - Montant du financement exceptionnel de l'Etat jusqu'au 31 décembre 2020
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23/11/2020
Départements - Prime aux aides à domicile : la Fédésap dénonce une mise en place inéquitable par les départements qui sabotent la promesse présidentielle
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20/11/2020
Départements - Mineurs non accompagnés
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20/11/2020
Départements - Le grenelle de l’éducation, une nouvelle donne pour une école de demain ?
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20/11/2020
Les rapprochements entre départements : des expériences complexes à mener mais qui permettront d’être "plus efficaces" !
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12/11/2020
Départements - Recentralisation du RSA en Seine-Saint-Denis : "Grande victoire" ou "solution de facilité" ?
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10/11/2020
La situation financière des Départements, globalement favorable en 2019, afficherait une nette dégradation en 2020 (étude ADF/La banque postale)
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10/11/2020
Covid : l'Etat prêt à suppléer les départements sur le RSA
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09/11/2020
Les départements solidaires face à la nouvelle vague de covid-19
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04/11/2020
Prime pour les personnes dédiées au service d'aide à domicile
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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13/11/2020
Outre-Mer - Plan ORSEC " eau potable de la Guadeloupe - Compte tenu de la défaillance grave et ancienne des collectivités locales en charge de la gestion de l'eau, l'Etat a été contraint de se substituer à ces dernières.
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02/11/2020
Outre-Mer - Publicité des projets d'actes de vente et de partage portant sur des biens immobiliers indivis situés en dans le cadre de successions ouvertes depuis plus de dix ans
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29/10/2020
Outre-Mer - Guyane - Prévention de l'introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes
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15/10/2020
Outre-Mer - Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Extension et adaptation des dispositions de la loi relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique
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15/10/2020
Pouvoir d’achat et cohésion sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités
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08/10/2020
Outre-Mer - Le gouvernement réaffirme sa volonté d'un maintien du budget du POSEI pour soutenir le développement agricole dans les régions ultrapériphériques
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06/10/2020
Outre-Mer - Deuxième consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté
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02/10/2020
Outre-Mer - Programme régional de la forêt et du bois de Guyane
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01/10/2020
Outre-Mer - Revalorisation des paramètres intervenant dans le barème des aides personnelles au logement et des paramètres intervenant dans le barème de l'aide à l'accession sociale et à la sortie de l'insalubrité
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29/09/2020
Détermination de la date de début de la collecte des enquêtes annuelles de recensement à Mayotte.
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