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Auvergne Rhône-Alpes
En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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27/08/2025
Actu - Régions - Décentralisation, identité territoriale, revendications… Le régionalisme français à l’épreuve du temps
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25/08/2025
Actu - Régions - Instauration du versement mobilité régional et rural (VMRR)
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04/08/2025
JORF - Régions - Adaptation des règles fiscales applicables aux véhicules et au transport aérien en application de la loi de finances 2025
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31/07/2025
Parl. - Avenir institutionnel de la Corse : « Cela revient à consacrer le communautarisme au niveau constitutionnel », estime Benjamin Morel maître de conférences en droit public et en droit constitutionnel à l’Université Paris Panthéon-Assas.
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28/07/2025
Actu - Régions - Comité de suivi des projets conduits en Corse
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24/07/2025
Actu - Régions - Budget de la PAC : les Régions dénoncent un recul inacceptable pour notre souveraineté alimentaire
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22/07/2025
JORF - Régions - Conditions dans lesquelles le gestionnaire d’infrastructure ferroviaire peut solliciter des données de la part des entités utilisatrices ou partenaires du réseau
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18/07/2025
JOUE - Régions - Approbation des lignes directrices pour la clôture des programmes Feader mis en œuvre par les États membres pour la période 2014-2022
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18/07/2025
Circ. Régions - Modalités de versement de la dotation régionale d'équipement scolaire (DRES) - Exercice 2025
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17/07/2025
JORF - Outre-Mer - Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Wallis et Futuna, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie et TAAF - Extension et adaptation des dispositions de la loi n° 2024-42 pour contrôler l'immigration et améliorer l'intégration
Informations dédiées aux Départements...
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25/08/2025
Circ. - Départements - Fonds national de péréquation des DMTO 2025
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21/08/2025
JORF - Départements - Modalités de l'évaluation de la minorité et de l'isolement familial des personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille.
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19/08/2025
JORF - Départements - Répartition et utilisation de l’aide financière annuelle versée par la CNSA
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19/08/2025
JORF - Prévention des risques naturels - Cinquante pas géométriques : acquisitions, démolitions et financements pris en charge par le fonds de prévention
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08/08/2025
JORF - Départements - Référentiel national de l'accompagnement intensif pour l’emploi : impacts organisationnels sur les départements
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07/08/2025
JORF - Départements - Participation au GIP national France Enfance protégée
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07/08/2025
RM - Départements et effacement de dettes
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07/08/2025
Juris - Départements - Modalités de détermination par un conseil départemental, des ressources laissées à la disposition de cinq majeurs protégés bénéficiaires de l’ASH en qualité de personne âgée ou de personne en situation de handicap (Recommandat
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06/08/2025
JORF - Départements - Coordination des soins pour les jeunes en situation de handicap
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06/08/2025
Circ. - Départements - Fonds national de péréquation des droits de mutation à titre onéreux (FNP‑DMTO) perçus par les départements » pour l’exercice 2025 (note DGCL)
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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22/08/2025
Actu - Outre-Mer - La Réunion - Lancement d'une enquête sur l'exposition du chikungunya
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19/08/2025
JORF - Outre-Mer - Mayotte : dispositions relatives aux politiques publiques, aux institutions et au financement des infrastructures - - Publication de la loi
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19/08/2025
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion - Parcs de stationnement: fixation des seuils d’équipement en ombrières photovoltaïques:
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19/08/2025
JORF - Outre-Mer - Mayotte : usage exceptionnel de la moustiquaire insecticide « PermaNet 3.0 » pour 180 jours
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19/08/2025
JORF - Outre-Mer - Fixation d’un délai de trois ans pour la substitution des anciens dispositifs d’accompagnement par le contrat d’engagement
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19/08/2025
JORF - Outre-Mer - Reconnaissance de l’engagement face au cyclone Chido : attribution d’une agrafe spécifique« Cyclone Chido - Mayotte »
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19/08/2025
Actu - Outre-Mer - Le revenu de solidarité est revalorisé
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08/08/2025
JORF - Outre-Mer - Mayotte - 2 décrets relatifs à l'Etablissement public de reconstruction et de développement et aux mesures d'adaptations et de dérogations temporaires aux règles de construction
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08/08/2025
Parl. - Outre-Mer - Mayotte - Le Conseil constitutionnel déclare la loi organique et les dispositions déférées de la loi de programmation pour la refondation conformes à la Constitution.
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06/08/2025
JORF - Outre-Mer - Revalorisation du revenu de solidarité
Actualité pluri-régionale