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En direct des Régions et Départements
Vienne - Services aériens entre Poitiers et Lyon - Imposition d'obligations de service public 07/02/2023
Attitude Manche lance une campagne de communication pour attirer des touristes hors-saison 06/02/2023
Informations dédiées aux Régions
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03/02/2023
Actu - Régions - Régions de France et TotalEnergies signent une convention de partenariat
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30/01/2023
Actu - Régions - Les dispositifs participatifs pour la transition écologique en régions
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27/01/2023
Juris - Régions - En l’absence de modification des équilibres politiques résultant du scrutin, le juge peut annuler l’élection au dernier siège de conseiller régional et constater la vacance de ce siège, sans qu’il y ait lieu de prononcer l’annulati
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26/01/2023
Actu - Régions - Les Métiers en 2030 Quelles perspectives de recrutement en région ?
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24/01/2023
Actu - Régions - 6ème édition du village des initiatives du fonds social européen
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23/01/2023
Actu - Départements - «Le sujet des DMTO sera un point de rupture pour nous» Vœux du Président de Départements de France
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20/01/2023
Régions - Vers un service public régional de l’emploi et de la formation professionnelle ? (Etude du cabinet Elezia conseil)
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16/01/2023
Actu - Régions - CES à LAS VEGAS : les régions françaises au cœur du grand rendez-vous de la tech et de l’innovation
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13/01/2023
Actu - Régions - “Finance solidaire : un levier d’accélération des transitions et des stratégies économiques régionales” - Revoir le webinaire
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12/01/2023
Juris - Régions - Un acte réglementaire pris par une personne morale de droit public doit nécessairement être rédigé en langue française tout en reprenant des mentions en langue régionale
Informations dédiées aux Départements...
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18/01/2023
Circ. - Suivi des propositions de différenciation et d'adaptation par les collectivités territoriales
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18/01/2023
Actu - Départements - Dérogation au taux d’encadrement des prix des SAAD pour 2023 : la Fédésap en appelle à la bienveillance des départements
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10/01/2023
Actu - Départements - Flambée des coûts de production des artisans et commerçants - L’ADF demande le retour au tarif réglementé et la possibilité, pour les Départements, de soutenir l’économie de proximité
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03/01/2023
JORF - Départements - Référentiel national d'évaluation des situations de danger ou de risque de danger pour l'enfant.
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03/01/2023
JORF - Départements - Financement des services proposant des prestations d'aide et d'accompagnement à domicile
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26/12/2022
JORF - Départements - GIP « Enfance en danger » - Montant de la participation financière des départements au titre de l'année 2022
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26/12/2022
JORF - Départements - Liste des départements retenus pour participer, au 1er janvier 2023, à l'expérimentation de la recentralisation du revenu de solidarité active (RSA)
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23/12/2022
JORF - Départements - Actualisation de l'instruction budgétaire et comptable M. 52.
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15/12/2022
Actu - Départements - RSA sous condition : Départements de France crée un comité de suivi des Départements expérimentateurs
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08/12/2022
JORF - Départements, métropoles - Modalités de transfert de la maîtrise d'ouvrage des opérations routières inscrites au volet routier des CPER qui se rapportent aux voies non concédées du domaine routier national transférées
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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07/02/2023
Actu - Outre-Mer - Propos tenus par le ministre de l’Intérieur - L’AMF réitère son soutien et son respect aux élus et à la population des outremers
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07/02/2023
Actu - Outre-Mer - 5ème congrès international des aires marines protégées : le comité français de l’UICN propose de nouvelles recommandations pour la protection forte en mer
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02/02/2023
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane et Martinique - Prolongation, jusqu'au 28 février 2023, de la prise en charge des examens de dépistage et tests de détection du SARS-CoV-2
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02/02/2023
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Adaptation de dispositions relatives aux aides de la politique agricole commune
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31/01/2023
Parl. - Indopacifique : au-delà des ambitions, revenir à la réalité (Rapport d'information)
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31/01/2023
Actu - Outre-Mer - Rencontres formation compétences des Outre-Mer 2023: le festival des régions et collectivités ultramarines à Cannes
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19/01/2023
JORF - Outre-Mer - Responsabilité pénale et sécurité intérieure en outre-mer
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11/01/2023
JORF - Outre-Mer - Wallis et Futuna - Organisation du recensement 2023 de la population
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10/01/2023
Juris - Outre-Mer - La Réunion - Incompétence de la région pour instaurer de manière autonome un dispositif d’aide à la continuité territoriale consistant en l'attribution d'aides finançant une partie des frais de déplacements aériens entre l'île et
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09/01/2023
Actu - Outre-Mer - Gestion des déchets: une situation alarmante
Actualité pluri-régionale