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Auvergne Rhône-Alpes
En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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11/10/2024
Doc - Régions - Nouvelle édition des « Chiffres-clés des Régions »
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11/10/2024
Doc - Régions - Focus sur les études et données régionales et départementales de la DREES
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30/09/2024
Actu - Régions - Mission Adaptation au changement climatique : le programme Pathways2resilience accompagne les territoires dans leur stratégie d’adaptation
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25/09/2024
Actu - Régions - Hauts de France - Le Conseil de l’Union Européenne marque son accord sur une aide d'urgence en faveur notamment de la France à la suite de catastrophes
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23/09/2024
Actu - Régions - « Vers des économies régionales bas carbone (VERB) - Expérimentation en Bretagne » : le Shift publie son rapport final
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20/09/2024
Doc - Régions - Évaluation du déploiement du Plan d’investissement dans les compétences à l’échelle régionale
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11/09/2024
Actu - Régions - Chiffres-clés des Régions 2024
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06/09/2024
Juris - Régions - Assemblées locales - Elus - Elections Protection fonctionnelle accordée aux membres d’un conseil régional chargés d'une fonction exécutive et en excluant les autres membres - Le Conseil d’Etat transmet une QPC au Conseil constituti
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03/09/2024
Doc - Régions - Les finances des régions en 2023
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27/08/2024
Juris - Régions - Illégalité de la suspension par une région d’une partie des avantages d’une « carte jeunes » à un élève ayant eu un comportement incivique
Informations dédiées aux Départements...
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11/10/2024
Juris - Départements - Le PEAD ne peut pas être considéré comme une mesure de placement
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04/10/2024
Actu - Départements - Communes et départements : conquérir le pouvoir d’agir en proximité
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02/10/2024
Parl. - RSA recentralisé : une expérimentation au milieu du gué
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25/09/2024
Actu - Départements - Finances départementales - Les demandes prioritaires de DF à Michel BARNIER
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17/09/2024
Actu - Départements - Départements de France appelle ses membres à ne pas mettre en œuvre l’extension de la prime « Ségur » tant que l’État ne leur en compense pas les conséquences
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16/09/2024
Juris - Départements - Possibilité un an après de contester le titre exécutoire émis pour le recouvrement d’un indu
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13/09/2024
Circ. - Départements - Contractualisation préfet/agence régionale de santé (ARS)/conseil départemental en prévention et protection de l'enfance pour l’année 2024
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05/09/2024
Actu - Départements - Smartphone à l’entrée des collèges - Les Départements disent non à une généralisation précipitée et coûteuse
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05/09/2024
Actu - Départements - Déficits publics - Les limites du c’est pas moi, c’est les autres
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30/08/2024
Doc - Départements - Les finances en 2023
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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11/10/2024
JORF - Outre-Mer - Outre-Mer - Attributions ministérielles
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04/10/2024
Parl. - Nouvelle-Calédonie - Le 1er octobre 2024, le Premier ministre a annoncé que le projet de loi constitutionnelle ne sera pas soumis au Parlement réuni en Congrès et qu'un nouveau projet de loi organique sera déposé prochainement pour reporter
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03/10/2024
Juris - Outre-Mer - DASRI dans les DROM : l’Autorité de la concurrence a notifié un grief d’entente anticoncurrentielle concernant un accord ayant conduit à la constitution d’un monopole
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03/10/2024
Actu - Outre-Mer - Création d’une aide à l’accession sociale et à la sortie de l’insalubrité
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03/10/2024
Actu - Outre-Mer - Inégalités et retards de développement
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02/10/2024
Circ. - Outre-Mer - Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Pierre-et-Miquelon et circonscriptions territoriales de Wallis-et-Futuna - Répartition au titre de l'exercice 2024 du FPIC)
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01/10/2024
Actu - Outre-Mer - La Réunion : L'État soutient la création d'un projet sportif territorial sur le territoire
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30/09/2024
Actu - Outre-Mer - Affaire Spider : un trafic entre l’outre-mer et la métropole démantelé
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26/09/2024
Actu - Outre-Mer - Union européenne et Outre-mer : entre association et intégration
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26/09/2024
Actu - Outre-Mer - Changement climatique : la Nouvelle-Calédonie veut déclarer l'urgence climatique et environnementale
Actualité pluri-régionale