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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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12/05/2021
JORF - Dérogation au grammage des bulletins de vote et des circulaires
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11/05/2021
JORF - Election des conseillers régionaux, des conseillers aux assemblées de Corse, de Martinique et de Guyane - Tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux
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11/05/2021
Actu - Elections de juin : les dernières informations et les échéances qui approchent
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10/05/2021
JORF - Adaptation du calendrier des opérations préélectorales / Opérations préparatoires au scrutin
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10/05/2021
Circ. - Organisation matérielle et déroulement des élections départementales, régionales et des élections aux assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique des 20 et 27 juin 2021
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10/05/2021
Circ. - Elections régionales & départementales : les élus doivent adresser une déclaration de situation patrimoniale à la Haute Autorité avant le mois de juin
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06/05/2021
Actu - Régions - La fusion des régions : nouveau flacon, même cru ?
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03/05/2021
Actu - Régions - Transition écologique: adoption du socle commun d’indicateurs énergie-climat de suivi des objectifs régionaux
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30/04/2021
Circ. - Organisation des élections de juin - La circulaire aux maires
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30/04/2021
Actu - Elections régionales et départementales : Tout comprendre avec Vie-publique.fr
Informations dédiées aux Départements...
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10/05/2021
Juris - Départements - Annulation pour vice de régularité de la décision de récupération d'un indu de RSA - Faculté pour l'administration de régulariser
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07/05/2021
Juris - Départements - Indu de RSA - Refus d’accorder la remise gracieuse de dette / Les dispositions du CASF ne méconnaissent pas le principe de libre administration des collectivités territoriales
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03/05/2021
Actu - Départements - OFGL - La dataviz’ des dépenses des départements enrichie de la comptabilité fonctionnelle !
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30/04/2021
Actu - Départements - Vaccination/covid-19 : un défi pour les départements
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21/04/2021
RM - Départements - Soutien aux jeunes adultes issus de l'aide sociale à l'enfance
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16/04/2021
Actu - Départements - Les départements, pivots de la solidarité numérique dans les territoires
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16/04/2021
Actu - Départements - Internats d’excellence : les départements sont candidats
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06/04/2021
JORF - Départements - Allongement de la durée de validité du certificat médical à l'appui d'une demande déposée auprès d'une maison départementale des personnes handicapées.
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06/04/2021
JORF - Départements - Modalités de financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile dans le cadre de l'épidémie de covid-19
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06/04/2021
Actu - Départements - Artisanat et métiers d’art : les départements donnent de la matière
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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18/05/2021
Actu - Outre-Mer - Soutien financier du ministère des Outre-mer à 5 projets locaux en Guyane pour plus de 8 millions d’euros
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17/05/2021
Actu - Outre-Mer - Soutien financier du ministère des Outre-mer à 9 projets locaux à La Réunion pour près de 11 millions d’euros
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17/05/2021
Actu - Outre-Mer - La 1ère Agence régionale de la biodiversité en Outre-mer est désormais opérationnelle
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06/05/2021
JORF - Outre-Mer - Dispositions du code de l’éducation relatives à l’outre-mer
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06/05/2021
Actu - Outre-Mer - La richesse de la biodiversité des Outre-mer est incomparable.
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05/05/2021
Actu - Outre-Mer - Etat et collectivités renforcent leur action face au risque sismique et valident la 3ème phase du plan séisme
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03/05/2021
JORF - Outre-Mer - Instauration d'un dispositif transitoire permettant de moduler les conditions du financement des travaux d'amélioration des logements locatifs sociaux
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30/04/2021
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe - LOI n° 2021-513 du 29 avril 2021 rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement - Publication de la loi
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27/04/2021
Actu - Outre-Mer - Les Collectivités et Régions d’Outre-mer demandent à être pleinement responsables de la gestion du FEADER pour 2023-2027
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26/04/2021
Actu - Outre-Mer - Les Collectivités et Régions d’Outre-mer demandent à l’Etat des garanties pour l’avenir des Contrats de Convergence et de Transformation
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