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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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30/07/2021
Actu - Régions - Protocole sanitaire de rentrée: la volonté des régions d’être parties prenantes !
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26/07/2021
JORF - Régions - Fonds France Relance Etat-Régions (FFRER) - Souscription de l’Etat
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23/07/2021
Parl. - Langues régionales : un nouveau rapport parlementaire, et après ? (Mission d'information)
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23/07/2021
Actu - Régions - Il est encore temps d’améliorer les Contrats de Plan Etat-Régions
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13/07/2021
JOUE - Régions - FEDER et du FSE - Régions éligibles
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02/07/2021
Actu - Régions - En 2020, pour faire face à la crise, les régions ont été au rendez-vous !
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30/06/2021
Parl. - Dysfonctionnements dans l'organisation des élections départementales et régionales de juin 2021 (Communiqué)
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30/06/2021
Actu - Régions - Troisième édition de la fête de la mer et des littoraux : du 08 au 11 juillet 2021 !
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28/06/2021
Actu - Fusion des régions - quels effets perceptibles par la population ? - Une note de l’institut des politiques publiques
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22/06/2021
JORF - Régions - Interreg - Adoption d’un règlement du Parlement européen et du Conseil
Informations dédiées aux Départements...
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29/07/2021
RM - Départements - Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges
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26/07/2021
Circ. - Départements - Les dernières dotations en ligne
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16/07/2021
Circ. - Départements - DGF des départements de métropole, d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer pour l’exercice 2021
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09/07/2021
Actu - Départements - Eté 2021, en route vers les départements !
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06/07/2021
Actu - Départements - 101 départements attribuent la prime exceptionnelle « COVID » aux professionnels des SAAD
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30/06/2021
JORF - Départements - Modalités de répartition du concours versé aux départements par la CNSA destiné à couvrir une partie des coûts d'installation ou de fonctionnement des MDPH
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30/06/2021
JORF - Départements - Composition et fonctionnement du comité stratégique relatif à la compensation du handicap des enfants et aux transports des personnes en situation de handicap
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29/06/2021
Circ. - DGF des départements de métropole, des départements d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer pour l’exercice 2021 - Note d'information
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28/06/2021
Actu - Départements - Tour de France 2021, un nouveau départ !
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21/06/2021
Juris - Départements - Mineur isolé - Conditions d’admission provisoire et en urgence à l’ASE lorsque les représentants légaux ne sont pas en mesure de donner leur accord
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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29/07/2021
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin - L'état d'urgence sanitaire est déclaré à compter du 29 juillet 2021 à 0 heure.
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27/07/2021
Actu - Outre-Mer - Avenir de la filière sucre - Les missionnaires constatent l'importance majeure de la filière sur l'emploi agricole et agroalimentaire
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21/07/2021
Circ. - Outre-Mer - Répartition de la dotation d’aménagement des communes d’outre-mer (DACOM) pour 2021
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20/07/2021
Parl. - La politique du logement dans les outre-mer (Rapport d'information)
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15/07/2021
JORF - Outre-Mer - La Réunion et Martinique - L'état d'urgence sanitaire est déclaré à compter du 14 juillet 2021 à 0 heure
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13/07/2021
JORF - Outre-Mer - Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie - Deux décrets adaptent la loi Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique
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09/07/2021
Actu - Outre-Mer - Le défenseur des droits et l’Unicef France publient un état des lieux préoccupant sur l’effectivité du droit à l’éducation en Guyane
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05/07/2021
Actu - Outre-Mer - L’Etat renforce son action en faveur de la continuité territoriale
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02/07/2021
JORF - Outre-Mer - Martinique - Modification du décret du 4 octobre 2018 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie
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02/07/2021
Actu - Outre-Mer - Chlordécone et alimentation : mieux caractériser l’exposition des Antillais
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