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En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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15/03/2024
Actu - Outre-Mer - Le CESE propose 15 préconisations concrètes pour accompagner les Outre-mer dans leurs trajectoires de transition et d’autonomie énergétique
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13/03/2024
Parl. - Régions - Comment faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé ? - Le Sénat a définitivement voté (sans modification) la proposition de loi
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06/03/2024
Juris - Régions - Utilisation du réseau ferré par les régions : la procédure de fixation des tarifs a été irrégulière
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28/02/2024
Actu - Régions - Le Comité des Régions lance sa plateforme transfrontalière européenne
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21/02/2024
Actu - Régions - Franck Louvrier : « Les Jeux de Paris 2024 sont une opportunité pour nos régions »
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16/02/2024
Parl. - Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (PPL)
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17/01/2024
Actu - Régions - Littoral de la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée : deux ateliers de travail pour un projet de territoire résilient
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12/01/2024
Actu - Régions - Var et PACA - Vers une meilleure coordination locale de la précarité alimentaire
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11/01/2024
Juris - Huit régions attaquent SNCF Réseau pour ses tarifs devant le Conseil d’Etat
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02/01/2024
JORF - Régions et Département de La Réunion - Transfert définitif des services ou parties de services de l'Etat qui sont chargés de la gestion des aides non surfaciques du second pilier de la PAC financées par le FEADER.
Informations dédiées aux Départements...
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06/03/2024
Actu - Départements - Finances des Départements : les sénateurs interrogent Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics
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05/03/2024
Juris - Départements - Recouvrement d’un indu de RSA - Faculté de contester, dans le cadre du recours contre le titre exécutoire, le bien-fondé de l'indu
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01/03/2024
Actu - Départements - « Le lien des Départements avec nos agriculteurs est indéfectible »
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29/02/2024
JORF - Départements - Accueil des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille - Répartition proportionnelle entre les départements.
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29/02/2024
JORF - Départements - Conseil national de la protection de l'enfance - Modalités d'organisation du collège des enfants, des adolescents et des jeunes majeurs : les conseils départementaux sollicités
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29/02/2024
Circ. - Départements - Soutien de la CNSA aux départements dans le cadre de son budget d’intervention 2023-2026
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26/02/2024
JORF - Départements - Nord et Pas-de-Calais - Dégâts causés par les intempéries exceptionnelles - Attributions du FCTVA l'année de la dépense
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23/02/2024
RM - Départements - Soutien de l'État vis-à-vis des départements ?
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19/02/2024
JORF - Départements - Encadrement de l'accueil exceptionnel des mineurs et des jeunes majeurs âgés de moins de vingt et un ans pris en charge par l’ASE dans des structures « jeunesse et sport » ou relevant du régime de la déclaration
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19/02/2024
JORF - Départements - Mineurs et les jeunes majeurs pris en charge par l'aide sociale à l'enfance - Modalités de mise en œuvre du mentorat et du parrainage
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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14/03/2024
Parl. - Outre-Mer - Octroi de mer : non au passage en force
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11/03/2024
Actu - Outre-Mer - Martinique - CDC Habitat : des logements sociaux pour répondre aux besoins des Martiniquais
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08/03/2024
JORF - Outre-Mer - Ministre chargée des outre-mer
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08/03/2024
Doc - Outre-Mer - Martinique - Le grand port maritime doit régulariser certaines pratiques et progresser en matière de sûreté-sécurité, de contrôle interne et de commande publique
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07/03/2024
Doc - Outre-Mer - L'octroi de mer, une taxe à la croisée des chemins
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07/03/2024
Actu - Outre-Mer - Lancement de trois nouveaux appels à projets TeMeUm !
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05/03/2024
Actu - Outre-Mer - Signature d’un contrat d’objectifs et de performance pour les cinq ans à venir d’ambition pour progresser en matière de souveraineté alimentaire des territoires ultramarins
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04/03/2024
JORF - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion et Mayotte - Réécriture des règles de construction
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04/03/2024
Parl. - Outre-Mer - Chlordécone - Les députés votent la responsabilité de l’État (PPL)
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29/02/2024
JORF - Outre-Mer - Gestion du risque climatique en agriculture en outre-mer
Actualité pluri-régionale