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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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24/06/2020
Régions - Contrats de plan État-régions 2021-2027 - Un point d'étape sera fait en juillet, dans le cadre d'une rencontre avec les présidents de région
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22/06/2020
Bilans économiques 2019 des régions françaises
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17/06/2020
Régions - Que font les régions françaises de l’argent européen en matière de transition écologique ?
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17/06/2020
Fonds social européen - Participez aux webinaires sur le bilan et les perspectives
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16/06/2020
Régions " Un calendrier rapide, une méthode claire, une relance efficace " Renaud Muselier et François Bonneau reçus par le Président de la République à l'Elysée
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10/06/2020
Régions - Donner aux territoires les moyens de reconquérir notre souveraineté alimentaire (Tribune publiée le 3 juin 2020 par “La France Agricole”)
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03/06/2020
Corse - Transport aérien - Suppression de l'interdiction des déplacements de personnes par transport public aérien au départ du territoire continental à destination de la Corse
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29/05/2020
Régions - “Pour la relance et la reconstruction, nous sommes prêts!” Tribune des Présidents des Régions au “Monde”
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29/05/2020
L'Etat et les régions répondent ensemble à la crise et entament formellement la négociation avec la Commission européenne pour 21-27
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27/05/2020
Régions - Plan automobile : "le Président de la République ignore les Régions" (communiqué Régions de France)
Informations dédiées aux Départements...
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08/07/2020
Départements - Hébergement des femmes enceintes et des mères isolées avec leurs enfants de moins de trois ans - Obligations des départements
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03/07/2020
Départements - "Quel rôle peut encore jouer l’institution départementale au XXIe siècle ?" - Enquête nationale département de l'Essonne / Harris interactive
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01/07/2020
Modalités de financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile dans le cadre de l'épidémie de covid-19.
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01/07/2020
Départements - RSA - Fausses déclarations ou omissions délibérées de déclaration ayant abouti à un versement indu qui s'est poursuivi moins de deux ans avant la date de prononcé de l'amende
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30/06/2020
Départements - Participation des adultes handicapés aux frais afférents à leur prise en charge ne pouvant excéder le forfait journalier hospitalier pour un accueil avec hébergement - Condition d'admission à l'aide sociale
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25/06/2020
Départements - Personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille - Modification des modalités de contribution forfaitaire des dépenses relatives à la phase d'évaluation et de mise à l'abri
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19/06/2020
Départements - Assistance technique fournie par les départements à certaines communes et à leurs groupements - Ajustement des champs d'intervention dans le domaine de la mobilité
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18/06/2020
Les départements se préparent à accueillir tous les collégiens dès le 22 juin 2020
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17/06/2020
Départements - Maintien de l'autonomie fiscale des départements
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12/06/2020
Participation des départements à la relance économique: les députés rejettent le texte (Texte rejeté)
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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03/07/2020
Outre-Mer - Niveau de vie et pauvreté dans les DOM
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25/06/2020
Outre-Mer - Guyane - Annulation du second tour des élections municipales et communautaires
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25/06/2020
Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Convocation des électeurs à la deuxième consultation sur l'accession de à la pleine souveraineté et fixation de la question posée aux électeurs et des modalités d'organisation du scrutin
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24/06/2020
Outre-Mer - Guyane - Covid-19 : le Gouvernement présente sa stratégie de lutte contre l’épidémie de COVID-19 et annonce le renforcement des capacités sanitaires
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23/06/2020
Délais de paiement des collectivités locales outre-mer
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22/06/2020
Outre-Mer - La lutte contre le Covid-19 ne doit pas occulter les risques liés aux épidémies de dengue qui sévissent dans les territoires français d’Outre-Mer
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17/06/2020
Outre-Mer - Second tour des élections municipales : maintien du second tour à Mayotte, report des élections municipales en Guyane
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16/06/2020
Outre-Mer - COVID-19 : Test obligatoire et fin de quarantaines en juillet et en août
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15/06/2020
Outre-Mer - Révision des zones sensibles à l'eutrophisation dans le bassin Guadeloupe
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08/06/2020
Outre-Mer - Mise en place d’un dispositif expérimental de protocole sanitaire à l’entrée des territoires ultramarins pour la Guadeloupe, la Martinique, Saint-Martin, Saint-Barthélemy et la Réunion
Actualité pluri-régionale
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