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L'actualité dans vos départements
Auvergne Rhône-Alpes
En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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19/05/2026
Actu - Régions et biodiversité: une forte mobilisation des élus et une ambition claire, renforcer l'action territoriale pour le vivant.
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12/05/2026
Actu - Régions - 14 régions s'engagent dans un partenariat renforcé avec le ministère de la culture en faveur du cinéma et de l'image animée
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11/05/2026
JORF - Régions - PAC : modification des règles de conditionnalité et d’aides couplées
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30/04/2026
Circ. - Régions - Kit de sensibilisation à la coopération transfrontalière: un outil à destination des élus et acteurs des territoires frontaliers
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23/04/2026
JORF - Régions - Transports : rejet du différend tarifaire sur le réseau ferroviaire
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16/04/2026
Doc - Régions - Les synthèses annuelles économiques de l'année 2025
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16/04/2026
Actu - Régions - La coopération interterritoriale, nouveau levier de l'investissement public local
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15/04/2026
Doc - Régions - 10 ans des nouvelles Régions : un bilan solide et un travail dans la dentelle des élèves de l'INET
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15/04/2026
Actu - Régions - Les langues régionales doivent s'emparer de l'IA pour ne pas subir ses effets
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14/04/2026
Actu - Régions - Transport scolaire, santé au travail : Les Régions portent des réponses concrètes au CCFP
Informations dédiées aux Départements...
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12/05/2026
Juris - Départements - Vitesse maximale autorisée dans l’Eure : le juge des référés rejette le recours formé à l’encontre de ces arrêtés pour défaut d’urgence
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24/04/2026
Actu - Départements - Mission d'objectivation de la dynamique des dépenses sociales des départements au regard de leurs ressources
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21/04/2026
Doc - Départements - L’augmentation (+ 4.5%) des dépenses d’aide sociale des départements se poursuit en 2024
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21/04/2026
Doc - Départements - Fin 2024, 392 600 enfants et jeunes de moins de 21 ans bénéficient d’une mesure d’aide sociale à l’enfance
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17/04/2026
Juris - Départements - Manque de diligences de l’aide sociale à l’enfance pour préserver les droits d’une enfant confiée à une assistante familiale (Défenseur des Droits)
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15/04/2026
Circ. - Départements - Mise en œuvre, pour l’année 2026, de la contractualisation 2025-2027 entre l’État et les conseils départementaux pour l’insertion et l’emploi dans le cadre de la réforme pour le plein emploi
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14/04/2026
Circ. - Départements - Déclinaison territoriale du pacte des solidarités pour l’année 2026 à travers deux démarches : CLS conclus entre l’État et les conseils départementaux et les métropoles, et pactes locaux des solidarités menés avec les acteurs
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13/04/2026
Circ. - Départements - Aide sociale à l'enfance : un outil d’autodiagnostic pour les départements
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09/04/2026
Doc - Départements - Trajectoires des bénéficiaires du RSA : le retour en emploi sur longue période / Article du n° 180 de la revue Travail et Emploi
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08/04/2026
Juris - Départements - L’assistant maternel doit attester avoir accueilli au moins un enfant lors de chaque renouvellement de son agrément
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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12/05/2026
Actu - Outre-Mer - Derrière les chiffres, 100 ans de solidarités : la pauvreté dans les outre-mer, une réalité longtemps sous-estimée
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05/05/2026
JORF - Outre-Mer - Mayotte : renforcement des conditions d'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France des enfants nés de parents étrangers
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23/04/2026
Actu - Outre-Mer - Loger une société qui vieillit : les Outre-mer français en première ligne
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17/04/2026
JORF - Outre-Mer - Mayotte - Information du public sur le nouveau régime de prescription acquisitive applicable pour certaines possessions immobilières antérieures au 11 avril 2024
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15/04/2026
Actu - Outre-Mer - Estimation de la mortalité attribuable à la température dans les départements et régions d'outre-mer
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09/04/2026
JORF - Outre-Mer - Polynésie française - L’établissement public d’incendie et de secours voit sa gouvernance précisée et territorialisée
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03/04/2026
Parl. - Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie : le projet de loi a été rejeté par l'Assemblée nationale, à la suite du vote d'une motion de rejet préalable
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31/03/2026
JORF - Outre-Mer - Mayotte - Revalorisation des allocations sociales: publication de quatre décrets au Journal officiel du 31 mars 2026
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31/03/2026
Doc - Outre-Mer - Assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer
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26/03/2026
Circ. - Outre-Mer - Report au 31 mars 2026 des échéances liées aux contrats de ville et à l’abattement fiscal applicable aux logements situés en quartiers prioritaires
Actualité pluri-régionale