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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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25/02/2021
Conditions du cumul des mandats dans le contexte exceptionnel des élections départementales et régionales groupées
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23/02/2021
Report des élections régionales et départementales en juin 2021 - Publication de la loi
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22/02/2021
Régions - Les régions se mobilisent pour la jeunesse !
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12/02/2021
Report des élections régionales et départementales en juin 2021 - Accord en commission mixte paritaire (CMP)
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10/02/2021
Les élections régionales et départementales se tiendront les 13 et 20 juin prochains (Texte modifié)
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10/02/2021
Régions - 2e comité national de suivi de la relance: déjà 10 Mds € engagés par les Régions
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10/02/2021
Régions - Régions fusionnées ou inchangées : évolutions identiques des dépenses globales de fonctionnement, mais différentes selon les types de dépenses en 2019
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01/02/2021
Régions - Leader France demande des crédits supplémentaires pour LEADER
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01/02/2021
Régions - Agir vite et fort pour les jeunes !
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28/01/2021
Régions - Première Controverse des Régions: quel rôle en matière industrielle pour l’après-crise?
Informations dédiées aux Départements...
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22/02/2021
Départements - Cartographies départementales de la vaccination
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17/02/2021
Départements - Enquête «Décentralisation et protection de l’enfance : Où en est-on ?»
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09/02/2021
Départements - Déclaration des départements de France dans le cadre de la préparation des programmes FEDER ET FSE+ 2021-2027
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09/02/2021
Départements Les départements solidaires face à la nouvelle vague de covid-19
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05/02/2021
Départements - Collectivité européenne d'Alsace - Application du code électoral à l’élection des conseillers départementaux
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05/02/2021
Départements - Assistants maternels - Le renouvellement de l'agrément avec une restriction doit être précédé de la consultation obligatoire de la commission consultative paritaire départementale
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01/02/2021
Départements - Récupération d’aides sociales - Définition du retour à meilleur fortune
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01/02/2021
Départements - Convention entre l’ADF et la fondation pour la mémoire de l’esclavage
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01/02/2021
Départements - L’aide sociale à l’enfance au cœur des priorités départementales
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28/01/2021
Départements - L’Assemblée des Départements de France et la Fondation pour la mémoire de l’esclavage signent un accord de partenariat à l’occasion des 20 ans de la loi Taubira
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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25/02/2021
L'enseignement scolaire en outre mer : des moyens à mieux adapter à la réalité des territoires (Rapport d'information)
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17/02/2021
Outre-Mer - Mise en œuvre de l’expérimentation des contrats d’accompagnement des communes d’outre-mer en difficulté financière (COROM)
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10/02/2021
Outre-Mer - Les Régions d’Outre-Mer refusent toute modification de l’Octroi de mer
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08/02/2021
Droit à l’eau dans les outre-mer : quel plaidoyer?
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04/02/2021
Quelle stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques (Commission - Travaux)
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29/01/2021
Gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe (Texte adopté en 1ère lecture, en navette)
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28/01/2021
Outre-Mer - Formation des élus des communes de la Nouvelle-Calédonie
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27/01/2021
Outre-Mer - Vers l’autonomie énergétique des ZNI
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21/01/2021
Outre-Mer - La Réunion - Publication des coordonnées géographiques des limites extérieures du plateau continental français au large de l'île
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19/01/2021
Outre-Mer - Dynamiques et évolutions du littoral : Synthèse des connaissances en Guyane
Actualité pluri-régionale
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