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En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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11/09/2025
Actu - Régions - Votez pour votre finaliste REGIOSTARS préféré dans l’édition de 2025!
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05/09/2025
JORF - Régions - Notification des montants du dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales
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03/09/2025
Actu - Régions - Rentrée scolaire : l’ambition intacte des Régions pour faire réussir chaque élève malgré les contraintes
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03/09/2025
Actu - Régions - Résultats de l’enquête « Radioscopie du régionalisme en 2025 » menée par l’IFOP pour « Régions et peuples solidaires
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27/08/2025
Actu - Régions - Décentralisation, identité territoriale, revendications… Le régionalisme français à l’épreuve du temps
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25/08/2025
Actu - Régions - Instauration du versement mobilité régional et rural (VMRR)
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04/08/2025
JORF - Régions - Adaptation des règles fiscales applicables aux véhicules et au transport aérien en application de la loi de finances 2025
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31/07/2025
Parl. - Avenir institutionnel de la Corse : « Cela revient à consacrer le communautarisme au niveau constitutionnel », estime Benjamin Morel maître de conférences en droit public et en droit constitutionnel à l’Université Paris Panthéon-Assas.
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28/07/2025
Actu - Régions - Comité de suivi des projets conduits en Corse
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24/07/2025
Actu - Régions - Budget de la PAC : les Régions dénoncent un recul inacceptable pour notre souveraineté alimentaire
Informations dédiées aux Départements...
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16/09/2025
JORF - Départements - Reversement prélevée sur les concours APA des départements participant à l'expérimentation, au profit de l’État et de la sécurité sociale
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09/09/2025
RM - Départements - Accompagnement des jeunes majeurs sortant de l'Aide sociale à l'enfance
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08/09/2025
Juris - Départements - Suspension de l’agrément d’une assistante maternelle - Il incombe au président du conseil départemental de bien motiver sa décision
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05/09/2025
JORF - Départements - CNSA : nouvelles modalités de concours financiers aux départements
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05/09/2025
Circ. - Départements - Versement complémentaire de la DGD des départements pour 2025 au titre du transfert des services assurant la gestion du FEADER (Note DGCL)
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25/08/2025
Circ. - Départements - Fonds national de péréquation des DMTO 2025
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21/08/2025
JORF - Départements - Modalités de l'évaluation de la minorité et de l'isolement familial des personnes se déclarant mineures et privées temporairement ou définitivement de la protection de leur famille.
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19/08/2025
JORF - Départements - Répartition et utilisation de l’aide financière annuelle versée par la CNSA
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19/08/2025
JORF - Prévention des risques naturels - Cinquante pas géométriques : acquisitions, démolitions et financements pris en charge par le fonds de prévention
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08/08/2025
JORF - Départements - Référentiel national de l'accompagnement intensif pour l’emploi : impacts organisationnels sur les départements
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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16/09/2025
Actu - Outre-Mer - Cartes de simulation de l’exposition aux ondes désormais disponibles en Outre-mer
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15/09/2025
Actu - Outre-Mer - Cyclone Chido à Mayotte : FAQ sur les mesures de soutien économique
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15/09/2025
Actu - Outre-Mer - L'Ouest guyanais se penche sur son attractivité
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12/09/2025
Actu - Outre-Mer - Cyclones, Tsunamis, montée des eaux : comment mieux préparer les communautés des trois océans aux événements climatiques ?
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12/09/2025
Actu - Outre-Mer - Création d’une aide à l’accession sociale et à la sortie de l’insalubrité
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12/09/2025
Actu - Outre-Mer - Lancement du portail chlordecone-info.fr
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09/09/2025
JORF - Outre-Mer - Calcul des aides personnelles au logement et de l'aide à l'accession sociale et à la sortie de l'insalubrité
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09/09/2025
JORF - Outre-Mer - Mayotte - Fonds de soutien au développement des activités périscolaires en faveur des communes
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09/09/2025
JORF - Outre-Mer - Guyane - Lutte contre l'orpaillage illégal
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09/09/2025
JORF - Outre-Mer - Réforme des dispositifs de mobilité
Actualité pluri-régionale