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Régions / Départements
Auvergne Rhône-Alpes
Informations dédiées aux Régions
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19/09/2019
Régions - Régions de France lance trois consultations publiques pour préparer l’ouverture à la concurrence des trains régionaux
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18/09/2019
Régions - Campus des métiers et des qualifications - Modification des modalités de labellisation
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16/09/2019
Régions - Avenir du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche : Des responsabilités élargies pour les Régions
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13/09/2019
Régions - Diversité régionale au sein de l'UE - comment se situe votre région? (Annuaire régional d'Eurostat 2019)
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10/09/2019
Régions - Cadre réglementaire de la tarification du réseau ferré national
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10/09/2019
Régions - Fonds de péréquation des ressources perçues par les régions et la collectivité de Corse en 2019
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09/09/2019
Réaction - Apprentissage : "l’indécence de Mme Pénicaud qui s’approprie les bons résultats des Régions" (communiqué de Régions de France)
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05/09/2019
Régions - Les régions au cœur de la rentrée scolaire - Une "explosion" des charges pour un montant global compris entre 260 et 320 millions d’euros
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22/08/2019
Régions - Utilisation des fonds européens par la France
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07/08/2019
Régions - DRONISEP - Parties de service et nombre d'emplois chargés d'exercer les compétences transférés par la loi aux régions et aux collectivités.
Informations dédiées aux Départements...
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02/09/2019
Départements - MNA confiés à l'aide sociale à l'enfance sur décision de justice et pris en charge au 31 décembre 2018 - Financement exceptionnel de l'Etat
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02/09/2019
Départements - Rentrée 2019 : les départements amorcent la transition vers un "collège de demain"
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29/08/2019
Départements - Répartition du fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) perçue par les départements au titre de l’exercice 2019
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26/08/2019
Départements - Le congrès 2019 de l’ADF se tiendra à Bourges en octobre
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23/08/2019
Départements - Ouverture du service APA pour la campagne des revenus 2018
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19/08/2019
Départements - Réforme fiscale : alerte sur les conséquences financières du remplacement de la taxe foncière départementale par une fraction de TVA nationale
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13/08/2019
Départements - Fichier de mineurs non accompagnés
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05/08/2019
Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Publication de la loi
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05/08/2019
Les dernières dotations en ligne - CVAE
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29/07/2019
Ressortissants étrangers se déclarant mineurs non accompagnés - Le Conseil constitutionnel juge conformes à la Constitution les dispositions instituant un fichier
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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20/09/2019
Outre-Mer - 2ème comité interministériel des Outre-mer
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18/09/2019
Outre-Mer - La mise en œuvre des clauses financières du plan d’urgence Guyane
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12/09/2019
Outre-Mer - Un rapport pointe "la dégradation généralisée" de l'eau en Guadeloupe
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09/09/2019
Outre-Mer - La Réunion 100% connectée en 2021
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02/09/2019
Outre-Mer - Consultation des élus ultramarins sur les risques naturels majeurs outre-mer
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29/08/2019
Outre-Mer - Adaptation des dispositions de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel
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29/08/2019
Outre-Mer - Organisation et missions des services de l’État en Guyane
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26/08/2019
Outre-Mer - Mise en œuvre de la protection des habitats naturels
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26/08/2019
Outre-Mer - Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques (RNT) à Mayotte
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06/08/2019
Outre-Mer - Symbole graphique des régions ultrapériphériques (logo RUP) et autres modes de valorisation des productions ultramarines
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