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Articles

Actualité professionnelle du mercredi 27 mai 2020

Rédigé par ID.CiTé le 27/05/2020




Le calendrier vaccinal 2020

Santé - Hygiène et salubrité publique

Le calendrier vaccinal 2020

27/05/2020

Le calendrier 2020 des vaccinations  rassemble les recommandations applicables aux personnes résidant en France en fonction de leur âge et émet des recommandations vaccinales générales et des recommandations vaccinales particulières propres à des situations spécifiques (risques de complications, d'exposition ou de transmission). Les obligations...

Manifeste pour une révolution de la longévité

Personnes agées

Manifeste pour une révolution de la longévité

27/05/2020

Joëlle Martinaux, présidente de l’Unccas, est signataire - avec 150 autres personnalités : élus, intellectuels, professionnels du soin, syndicalistes, acteurs économiques et sociaux - d’un texte qui sera publié demain dans Le Monde, appelant à repenser le lien entre les générations et à mobiliser tous les moyens d’action de la société pour relever le...

Infrastructures de réseaux : Le CESE plaide pour une stratégie nationale ambitieuse afin d’assurer des conditions de service accessibles pour tous et partout sur le territoire

Aménagement du territoire

Infrastructures de réseaux : Le CESE plaide pour une stratégie nationale ambitieuse afin d’assurer des conditions de service accessibles pour tous et partout sur le territoire

27/05/2020

Qu’il s’agisse de leur rôle dans les transports, l’énergie ou les télécommunications, les infrastructures de réseaux répondent aux besoins essentiels des personnes : circuler, s’éclairer, se chauffer, échanger et dorénavant travailler à distance… Elles revêtent dès lors un caractère indispensable pour le développement, la croissance, l’attractivité des...

Vote par procuration - Les propositions des associations d'élus

Commune - Assemblée locale - Elus

Vote par procuration - Les propositions des associations d'élus

27/05/2020

Extrait : "… même si les conditions sanitaires le permettent, nous savons qu’une partie de la population, notamment la plus fragile, apprécierait que soient simplifiées les démarches pour exprimer par procuration son choix démocratique. Plusieurs dispositions pourraient être prises : ‐ Tout d’abord l’article 112, I, 3° de la loi Engagement et...

La structuration de la filière forêt-bois - Préserver la ressource, soutenir les industries et promouvoir une politique de filière cohérente...

Domaines forestier

La structuration de la filière forêt-bois - Préserver la ressource, soutenir les industries et promouvoir une politique de filière cohérente...

27/05/2020

La filière forêt-bois représente 60 Md€ et 440 000 emplois en France. Au centre d'enjeux multiples, environnementaux, économiques et sociaux, elle connaît une crise structurelle depuis au moins deux décennies. Le manque d'articulation entre l'offre et la demande de bois se traduit par un déficit commercial important et croissant, de l'ordre de 7 Md€. Bien...

Installer l’assemblée délibérante des EPCI à fiscalité propre

Coopération intercommunale

Installer l’assemblée délibérante des EPCI à fiscalité propre

27/05/2020

Cette note concerne - à ce jour - uniquement les 154 EPCI à fiscalité propre dont l’ensemble des conseils municipaux de leurs communes membres a été entièrement renouvelé lors du premier tour des élections municipales et communautaires le 15 mars 2020. Dans les communautés où tous les conseils municipaux des communes membres ont été entièrement renouvelés...

Transfert de pouvoirs de police spéciale au président de l’EPCI : attention aux délais

Coopération intercommunale

Transfert de pouvoirs de police spéciale au président de l’EPCI : attention aux délais

27/05/2020

Dans la perspective de l’installation prochaine de l’intercommunalité, il est important que les maires des communes membres et le futur président soient informés des conséquences sur le transfert automatique de certains pouvoirs de police et leur droit d'opposition ou de renonciation. Il est conseillé aux services communaux et intercommunaux de se...

Régions - Plan automobile : "le Président de la République ignore les Régions" (communiqué Régions de France)

Régions

Régions - Plan automobile : "le Président de la République ignore les Régions" (communiqué Régions de France)

27/05/2020

Le Président de la République a annoncé le 26 mai 2020 un plan de soutien massif au secteur automobile. Il a choisi de le faire depuis les Hauts-de-France, mais il n’a pas jugé utile d’inviter le Président de la Région Xavier Bertrand, alors que l’industrie automobile y est un sujet stratégique. Alors que la filière automobile est composée de milliers de...

Départements - Les mesures mises en place par les départements dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19

Départements

Départements - Les mesures mises en place par les départements dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire liée à l’épidémie de COVID-19

27/05/2020

Face à l’épidémie de Covid-19, les Départements, qui incarnent, avec les Communes, la proximité de l’action publique, sont en première ligne, tout particulièrement sur le front sanitaire, social et médicosocial. Dès le début de la crise sanitaire, chaque collectivité a réorganisé en urgence ses services, via des plans de continuité d’activité de services...

Lancement de l’opération de dons "soutiens ton club"

Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives

Lancement de l’opération de dons "soutiens ton club"

27/05/2020

Le principe de l’opération est simple : créer un fonds de solidarité national sur la plateforme soutienstonclub.fr au bénéfice de tous les clubs fédérés et l’approvisionner en lançant un appel aux dons fléchés auprès de leurs adhérents et soutiens, entreprises ou particuliers. Dans ce cadre, afin de renforcer la solidarité, un prélèvement de 10% sur les...

Le guide des pratiques alternatives pour les sports à reprise différée

Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives

Le guide des pratiques alternatives pour les sports à reprise différée

27/05/2020

Le ministère des Sports publie un guide pour jouer autrement dans les disciplines pour lesquelles la distanciation est impossible. Pour la quarantaine de sports non autorisée à une pratique, le ministère des Sports, avec l’appui des fédérations concernées, met à disposition un guide de 106 pages précisant les exercices et les jeux compatibles avec les...

Cartographier les aménagements cyclables de transition

Transports - Déplacements urbains - Circulation

Cartographier les aménagements cyclables de transition

27/05/2020

1000 km d’aménagements cyclables de transition seraient en projet. Si 91 collectivités locales ont manifesté leur intérêt pour la réalisation de ces aménagements d’après le sondage du Club des villes et territoires cyclables, estimer combien passeront à l’acte et comment cela se matérialisera sur le terrain est complexe. Dès lors, l’inventaire et le...

Paquet "Semestre européen" du printemps: recommandations pour une réaction coordonnée à la pandémie de coronavirus

Institutions européennes

Paquet "Semestre européen" du printemps: recommandations pour une réaction coordonnée à la pandémie de coronavirus

27/05/2020

Les recommandations s'articulent autour de deux objectifs: il s'agit, à court terme, d'atténuer les graves conséquences socio-économiques de la pandémie de coronavirus et, à court et à moyen terme, de parvenir à une croissance durable et inclusive qui facilite la transition écologique et la transformation numérique. Un paquet "Semestre européen" redéfini...



 
DOCUMENTATION
 
Les Collectivités locales en chiffres 2020

Commune - Assemblée locale - Elus

Les Collectivités locales en chiffres 2020

27/05/2020

Les données concernent la situation de l'intercommunalité au 1er janvier 2020, les comptes définitifs des collectivités locales et ceux des administrations publiques (2018), la fiscalité locale (2019), les transferts financiers de l'État (2019), les élus locaux (2020) et les effectifs et les salaires dans la fonction publique territoriale (2018). Des...

Recommandations pour une reprise progressive des actions de soutien à la parentalité"

Action sociale

Recommandations pour une reprise progressive des actions de soutien à la parentalité"

27/05/2020

Le guide présente en première partie, les recommandations générales s’appliquant à tous les dispositifs et, en seconde partie, des recommandations spécifiques pour les espaces de rencontre et relais enfants parents, les services de médiation familiale, les établissement d’information, de consultation ou de conseil familial et espaces vie affective,...

La détection des potelets : une fiche pour compléter les recommandations et proposer des alternatives

Transports - Déplacements urbains - Circulation

La détection des potelets : une fiche pour compléter les recommandations et proposer des alternatives

27/05/2020

Les potelets, qu'ils soient utilisés pour lutter contre l'arrêt et le stationnement des véhicules ou pour interdire des accès à la circulation automobile, sont devenus courants dans de nombreux espaces publics. Parfois, une confusion est faite sur les motivations ayant conduit à la pose de ce type de mobilier : il s'agit bien d'empêcher l'arrêt et le...






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