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Auvergne Rhône-Alpes
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Les potelets, qu'ils soient utilisés pour lutter contre l'arrêt et le stationnement des véhicules ou pour interdire des accès à la circulation automobile, sont devenus courants dans de nombreux espaces publics. Parfois, une confusion est faite sur les motivations ayant conduit à la pose de ce type de mobilier : il s'agit bien d'empêcher l'arrêt et le stationnement illégal et non de répondre à des besoins d'accessibilité.
La réglementation relative à l'accessibilité de la voirie et des espaces publics n'impose pas l'utilisation de potelets, y compris au droit des traversées piétonnes.
En effet, même s'ils servent de repères pour certaines personnes, ils constituent le plus souvent des obstacles pouvant gêner le cheminement des usagers. Lorsque la décision est prise d’installer des bornes et poteaux sur l’espace public, il est nécessaire de respecter les exigences prévues dans la réglementation relative à l'accessibilité de la voirie et des espaces publics : cette dernière prévoit des règles de taille et de contraste visuel, pour améliorer la détectabilité et la visibilité de ce type de mobilier. L'objectif étant que les potelets constituent le moins possible des obstacles au cheminement.
Les objectifs de cette fiche sont donc de :
- préciser certaines règles (en complément de la fiche Cerema "La détection des obstacles" ) et montrer en particulier qu'il est possible d'avoir recours à des potelets conformes aux exigences de taille et de contraste sans pour autant brider le développement de formes personnalisées ;
- mettre en avant d'autres solutions permettant de protéger les cheminements piétons (mobilier complémentaire, alternatives possibles aux potelets).
CEREMA - Dossier complet - 2020- 05-26
La réglementation relative à l'accessibilité de la voirie et des espaces publics n'impose pas l'utilisation de potelets, y compris au droit des traversées piétonnes.
En effet, même s'ils servent de repères pour certaines personnes, ils constituent le plus souvent des obstacles pouvant gêner le cheminement des usagers. Lorsque la décision est prise d’installer des bornes et poteaux sur l’espace public, il est nécessaire de respecter les exigences prévues dans la réglementation relative à l'accessibilité de la voirie et des espaces publics : cette dernière prévoit des règles de taille et de contraste visuel, pour améliorer la détectabilité et la visibilité de ce type de mobilier. L'objectif étant que les potelets constituent le moins possible des obstacles au cheminement.
Les objectifs de cette fiche sont donc de :
- préciser certaines règles (en complément de la fiche Cerema "La détection des obstacles" ) et montrer en particulier qu'il est possible d'avoir recours à des potelets conformes aux exigences de taille et de contraste sans pour autant brider le développement de formes personnalisées ;
- mettre en avant d'autres solutions permettant de protéger les cheminements piétons (mobilier complémentaire, alternatives possibles aux potelets).
CEREMA - Dossier complet - 2020- 05-26