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Auvergne Rhône-Alpes
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PartagerJournal Officiel - Circulaires
Agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques - Limites de quantification des couples "paramètre-matrice"
Avis relatif aux limites de quantification des couples "paramètre-matrice" de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques >> Cet avis annule et remplace les avis ayant...
Infos RH
Attaché principal de conservation du patrimoine / Bibliothécaire principal - Epreuves et modalités d'organisation de l'examen professionnel
Attaché principal de conservation du patrimoine - Epreuves et modalités d'organisation de l'examen professionnel Décret n° 2019-846 du 19 août 2019 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade...
Jurisprudence - Réponses ministérielles
Irrégularités d'un permis de construire - Régularisation à la suite de la modification de son projet par le pétitionnaire
Lorsqu'un permis de construire a été délivré en méconnaissance des dispositions législatives ou réglementaires relatives à l'utilisation du sol ou sans que soient respectées des formes ou formalités préalables à la délivrance des permis de...
Recensement de la population - Traitement des non réponses et réponses incomplètes
L'Insee, en partenariat avec les communes, réalise chaque année un recensement de la population auprès de 5 millions de logements. Le parlementaire signale que les communes rencontrent de plus en plus de difficultés pour obtenir des...
Mise en œuvre des dispositions de la loi EGALIM - Un groupe de travail doit répertorier les outils disponibles, élargir leur diffusion, faciliter leur utilisation et développer ceux qui manquent
L'article 24 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite loi EGALIM, fixe des objectifs...
Actualité nationale et européenne
La transition énergétique en milieu rural : comprendre pour agir
La transition énergétique est une démarche collective impliquant l’État, les collectivités, les citoyens, les entreprises… Tous les territoires sont également concernés et chacun peut y apporter sa contribution. Car si la transition...
T.Dat'Hack ! Territoires, Data et Télécoms
En complément des infrastructures, l’Avicca accompagne désormais les collectivités dans leur transition numérique pour le développement des usages et services. L'association crée T.Dat'Hack (#TDatHack) pour proposer à tous les...
La location touristique meublée
Les meublés de tourisme sont des villas, appartements, ou studios meublés, à l'usage exclusif du locataire pour une durée limitée. Ces meublés font désormais l'objet d'une régulation autorisée pour certaines communes et notamment celles en...
Les Zones à Faible Emission - Le dossier du CEREMA
En avril 2019, 19 villes ont remporté l'appel à projets de l'Ademe "Zones à faibles émissions (ZFE)" . Elles bénéficient d'une subvention pour étudier la faisabilité d’une zone à faibles émissions en faveur de la qualité de l’air ou...