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Auvergne Rhône-Alpes
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PartagerJournal Officiel - Circulaires
Conférence nationale des services d'incendie et de secours - Nominations
Arrêté du 6 août 2019 portant nomination à la Conférence nationale des services d'incendie et de secours >> Nominations de parlementaires, conseillers départementaux, maires, représentants syndicaux, représentants de...
Dispositif d'engagement différencié de sapeurs-pompiers volontaires au sein des services d'incendie et de secours.
La présente circulaire a pour objet de présenter les modalités de mise en œuvre de l'engagement différencié des sapeurs-pompiers volontaires, dans le cadre de la déclinaison des mesures n° 8 et 9 du plan d'action 2019-2021 pour le...
Autorisations d’urbanisme et prérequis au classement des terrains de camping et des parcs résidentiels de loisirs (PRL)
La présente note technique a pour objet d’apporter des précisions sur l’interprétation de la réglementation en matière d’urbanisme et de tourisme, en réponse aux questions sur lesquelles les professionnels de l’hôtellerie de plein-air...
Infos RH
Lancement du MOOC "les discriminations: comprendre pour agir"
Le CNFPT, en collaboration avec le Défenseur des droits et la Fondation du Camp des Milles - Mémoire et Éducation, a conçu un MOOC pour comprendre, prévenir et lutter contre les discriminations. Gratuit et ouvert à toutes et tous, ce cours...
Jurisprudence - Réponses ministérielles
Convocation des conseillers municipaux - Rappel des obligations incombant aux collectivités
Aux termes de l'article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales : " Toute convocation est faite par le maire. Elle indique les questions portées à l'ordre du jour. Elle est mentionnée au registre des délibérations,...
Fonds européen d’aide aux plus démunis - Conséquences après l'entrée du dispositif dans le fonds social européen
Le Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) constitue l'un des piliers de l'Europe sociale que la France prône sans relâche dans les institutions de l'Union. Cet instrument établi par le cadre financier pluriannuel 2014-2020...
Parlement
Nouvelle lecture de la loi Mobilités : les ressources nécessaires au financement des services de mobilité doivent être garanties
Alors que l’Assemblée nationale va commencer l’examen en nouvelle lecture du projet de loi d’orientation des mobilités, le Sénat appelle les députés à garantir les ressources nécessaires au financement des services de mobilité. À défaut,...
Actualité nationale et européenne
Distribution de lait, de fruits et de légumes à l'école grâce à un programme de l'UE
En ce début d'année scolaire 2019-2020, le programme de l'UE en faveur de la consommation de fruits et légumes et de lait dans les écoles va reprendre dans les pays de l'Union participants. Le programme de l'UE à destination des écoles...
Municipales 2020 : quelle communication en période pré-électorale ?
Les élections municipales sont organisées les 15 et 22 mars 2020. À compter du 1er septembre 2019, la communication municipale est particulièrement encadrée. Une communication encadrée par le code électoral Le code électoral (article...
Rentrée scolaire d’élèves en situation de handicap : les travaux de simplification du parcours de scolarisation démarrent
La CNSA anime les travaux de simplification du parcours de scolarisation, destinés à fluidifier l’échange d’informations entre l’école, la maison départementale des personnes handicapées et la famille. Le nombre d’élèves en situation de...
Journée d'échanges sur la mobilité urbaine: méthodes et outils pour l'analyse de la mobilité
Les 13 et 14 mai, le Cerema a organisé à Paris deux journées d’échanges consacrées à la collecte et à l’utilisation des données de déplacements pour l’analyse stratégique de la mobilité. Au programme: enquêtes et données massives, data...