Articles

Actualité professionnelle du lundi 25 mai 2020

Rédigé par ID.CiTé le 25/05/2020



 
Santé - Hygiène et salubrité publique Ségur de la santé - "Un plan massif d’investissement et de revalorisation de l’ensemble des carrières sera construit"
25/05/2020

Début juin, une consultation dans les territoires sera également lancée pour tirer pleinement et collectivement les leçons de la crise, notamment sur ce qui a bien fonctionné pendant cette période extraordinaire, à travers : - Des sessions de partage d’expérience au sein des structures en lien avec les agences régionales de santé (ARS) et les...

Santé - Hygiène et salubrité publique "12 mesures prioritaires pour un déconfinement réussi" : les propositions du sénat en coordination avec l’AMF, l’ADF et Régions de France
25/05/2020

Face aux nombreuses interrogations concernant les modalités envisagées par l’État en vue du déconfinement, le Président du Sénat et les Présidents des trois grandes associations d’élus ont souscrit à la proposition d’élaborer une liste de points de vigilance à l’attention du Gouvernement pour l’application territoriale de la stratégie nationale de...

Les infos du jour: veille juridique, infos RH, actualités... Organisation du second tour des élections municipales
25/05/2020

Extraits : "… Pour déterminer les conditions dans lesquelles ce second tour allait se dérouler, nous avons respecté point par point la loi du 23 mars dernier. Cette loi prévoyait un calendrier et une méthode : - d'abord, un avis du conseil scientifique sur les questions de santé entourant le scrutin ; - ensuite, un rapport que le Gouvernement devait...

Culture - Loisirs - Patrimoine Bénévoles et réseaux de bibliothèques territoriales
25/05/2020

Selon le rapport de la mission Orsenna "Voyage au pays des bibliothèques ", 81 000 bénévoles participent au fonctionnement des bibliothèques en France, soit 18 000 ETP. Ils sont davantage présents en milieu rural : selon l’Observatoire de la Lecture Publique : - 78% des bibliothèques dans les communes de moins de 5 000 habitants ont des bénévoles, - ⅓...

Propreté - Déchets Jeter les lingettes, gants et masques usagés sur la voie publique fait actuellement encourir au fautif une amende de 68 euros, qui peut être majorée de 180 euros - Où jeter ces déchets d’un nouveau type ?
25/05/2020

Depuis plusieurs semaines, la crise sanitaire du COVID-19 entraîne la recrudescence d’une pollution liée à des déchets d’un nouveau type : les lingettes, gants et masques usagés jetés sur la voie publique ou en pleine nature. Ces déchets potentiellement contaminés peuvent contribuer à la propagation du virus tout en affectant durablement notre...

Education - Transports scolaires Retour au collège pour 150 000 élèves dans les départements en "zone verte"
25/05/2020

Le 18 mai, de très nombreux élèves de 6ème et 5ème ont repris le chemin des collèges dans les 69 Départements encore relativement peu touchés par l’épidémie. Dans au moins 85% des établissements situés en "zone verte", soit près de 4 000 collèges, élèves, professeurs et personnels se sont ainsi retrouvés, dans le respect des gestes barrières et des règles...

Education - Transports scolaires COVID-19 : la continuité éducatives pour 80 cités éducatives
25/05/2020

Le comité national d’orientation et d’évaluation (CNOE) des cités éducatives, réuni par sa présidente Sylvie Charrière, députée de Seine-Saint-Denis, a rendu public un avis qui s’appuie notamment sur la synthèse de l’enquête de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) réalisée auprès des 80 cités éducatives au début du confinement. Cet avis a...

Funéraire - Cimetière et concessions FAQ : droit funéraire en période d’épidémie covid-19 / note de l'AMF mise à jour le 20 mai 2020
25/05/2020

Les circonstances exceptionnelles liées à l’épidémie de covid-19 ont conduit le gouvernement à adapter les règles funéraires afin de réduire et fluidifier les démarches administratives. Néanmoins, les règles de droit commun demeurent et doivent être privilégiées lorsque les circonstances le permettent.  En tout état de cause, le maire, en vertu de...

Coopération intercommunale Entrée en fonction des conseillers élus au 1er tour le 18 mai : quelles conséquences pour les intercommunalités ?
25/05/2020

Le 18 mai entrent en fonction les conseillers municipaux et communautaires élus lors du premier tour des élections le 15 mars 2020. Ceci déclenche l’installation des conseils municipaux concernés, mais tous les conseils communautaires entrent dans une nouvelle période, que l’intercommunalité soit dans l’attente d’un second tour ou non, et touche parfois...

Régions Régions - Chèques vacances: l’annonce indigne de Jean-Baptiste Lemoyne !
25/05/2020

Dans un communiqué publié le 20 mai 2020, les Régions ont exprimé leur indignation après l’annonce unilatérale par le secrétaire d’Etat Jean-Baptiste Lemoyne de la mise en place d’un dispositif national sur les chèques vacances quelles seraient amenées à co-financer. L’idée de contribuer à la relance du tourisme par un dispositif de chèque vacance est une...

Outre-Mer Outre-Mer - La lutte contre le Covid-19 ne doit pas occulter les risques liés aux épidémies de dengue qui sévissent dans les territoires français d’Outre-Mer
25/05/2020

Dans le contexte de pandémie de Covid-19, l’Anses a été saisie en urgence par la Direction générale de la santé pour évaluer le rapport bénéfice-risque du maintien des pratiques de lutte anti-vectorielle (LAV) habituellement mises en œuvre contre la dengue et d’autres maladies endémiques diffusées par des moustiques. En effet, les mesures prises contre le...

Tourisme Les départements mobilisés pour relancer le secteur touristique
25/05/2020

Le secteur touristique a subi de plein fouet la crise sanitaire qui met en difficulté les acteurs de la filière. Cet été, les Français vont pour la quasi-totalité d’entre eux passer leurs vacances en France. La tendance sera donc au tourisme local et national. L’occasion, pour les Départements, de faire découvrir l’ensemble de leurs richesses et de tirer...

Tourisme La Commission Européenne propose des lignes directrices pour relancer le tourisme en Europe à l’approche de la saison estivale
25/05/2020

La Commission européenne a élaboré une réponse commune pour faire face à l’impact du Covid-19 sur le secteur du tourisme. Le paquet de mesures, appelé "Tourisme et transports", vise à donner des lignes directrices aux Etats membres face à l’imminente saison estivale et le besoin de redémarrer l’activité touristique. Analyse des pistes envisagées. Mercredi...

Institutions européennes Fonds européens : l'Etat et les régions répondent ensemble à la crise et entament formellement la négociation avec la commission européenne pour 2021-2027
25/05/2020

Sur la mobilisation des fonds européens rendue possible par la Commission européenne dans le contexte de crise après la publication des règlements CRII 1 et 2, Renaud Muselier et Jacqueline Gourault ont confirmé que plus de 500 millions d’euros sont déjà mobilisés par les fonds européens pour l’achat de matériels de santé - masques, respirateurs, autres...


  DOCUMENTATION
 

Départements Aide sociale à l’enfance : la situation avant et pendant le confinement lié à la crise sanitaire
25/05/2020

La DREES publie deux nouvelles études sur l’aide sociale à l’enfance. - La première décrit les jeunes hébergés et l’activité des établissements de l’aide sociale à l’enfance (ASE) en temps "normal", à partir d’une enquête exhaustive menée par la DREES tous les quatre ans auprès de ces structures. - La seconde est une "photographie" du fonctionnement et...

Départements Les certificats de santé de l’enfant du 8e jour, des 9e et 24e mois
25/05/2020

Depuis la décentralisation, c’est le département qui a en charge l’établissement des statistiques relatives à la santé de la mère et de l’enfant (décret n° 85-894 du 14 août 1985 relatif aux modalités d’établissement par le département de statistiques en matière d’action sociale et de santé, réaffirmé par la loi relative à la protection et à la promotion de...