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Gestion des documents patrimoniaux en bibliothèques territoriales - Un Guide précise et complète l'ensemble règlementaire issu de la révision code du patrimoine

Rédigé par ID.CiTé le 06/07/2020



Ce Guide accompagne la révision du livre III du code du patrimoine. Au sein de ce code, le livre III est consacré aux bibliothèques. Après la réfection de la partie législative du livre III en 2017, le décret n° 2020-195 du 4 mars 2020 en a actualisé la partie réglementaire.

Le Guide est conçu comme un vade-mecum pratique, destiné à préciser et à compléter cet ensemble règlementaire, pour l’activité patrimoniale des bibliothèques territoriales.

Ce guide définit ce qu’est un document patrimonial, précise les procédures à suivre en matière de patrimonialisation et donne un certain nombre de règles et de conseils en matière d’acquisition, de conservation préventive ou curative, de communication et de valorisation, mais aussi de déontologie.

Pour ce qui concerne les questions de conservation, il illustre les principes énoncés par la Charte de la conservation dans les bibliothèques, qui figure en annexe IV de ce guide, qu’il complète, sans se substituer à elle.


Au sommaire
I. Le champ du patrimoine en bibliothèque
II. La politique patrimoniale de la bibliothèque
III. Acquisitions .
IV. Signalement ..
V. Conservation préventive
VI. Conservation curative
VII. Plans de conservation partagée
VIII. Plans d’urgence
IX. Communication et valorisation p
X. Ethique et déontologie ..


Ministère de la Culture - Guide complet - 2020-07-03