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En direct des Régions et Départements
Informations dédiées aux Régions
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28/03/2024
Actu - Régions - Une perception positive de l'économie et de la qualité de vie dans les régions de l'UE
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25/03/2024
Actu - Régions - La Commission Européenne sélectionne 10 régions de l’UE, dont le Centre Val-de-Loire en France, pour les aider à atténuer les effets du changement démographique
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21/03/2024
Actu - Régions - Candidatures ouvertes pour les prix Regiostars 2024
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15/03/2024
Actu - Outre-Mer - Le CESE propose 15 préconisations concrètes pour accompagner les Outre-mer dans leurs trajectoires de transition et d’autonomie énergétique
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13/03/2024
Parl. - Régions - Comment faciliter la mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé ? - Le Sénat a définitivement voté (sans modification) la proposition de loi
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06/03/2024
Juris - Régions - Utilisation du réseau ferré par les régions : la procédure de fixation des tarifs a été irrégulière
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28/02/2024
Actu - Régions - Le Comité des Régions lance sa plateforme transfrontalière européenne
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21/02/2024
Actu - Régions - Franck Louvrier : « Les Jeux de Paris 2024 sont une opportunité pour nos régions »
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16/02/2024
Parl. - Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé (PPL)
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17/01/2024
Actu - Régions - Littoral de la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée : deux ateliers de travail pour un projet de territoire résilient
Informations dédiées aux Départements...
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22/03/2024
Parl. - Médecine scolaire - Expérimentation du transfert de la compétence aux départements volontaires
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06/03/2024
Actu - Départements - Finances des Départements : les sénateurs interrogent Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des Comptes publics
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05/03/2024
Juris - Départements - Recouvrement d’un indu de RSA - Faculté de contester, dans le cadre du recours contre le titre exécutoire, le bien-fondé de l'indu
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01/03/2024
Actu - Départements - « Le lien des Départements avec nos agriculteurs est indéfectible »
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29/02/2024
JORF - Départements - Accueil des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille - Répartition proportionnelle entre les départements.
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29/02/2024
JORF - Départements - Conseil national de la protection de l'enfance - Modalités d'organisation du collège des enfants, des adolescents et des jeunes majeurs : les conseils départementaux sollicités
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29/02/2024
Circ. - Départements - Soutien de la CNSA aux départements dans le cadre de son budget d’intervention 2023-2026
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26/02/2024
JORF - Départements - Nord et Pas-de-Calais - Dégâts causés par les intempéries exceptionnelles - Attributions du FCTVA l'année de la dépense
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23/02/2024
RM - Départements - Soutien de l'État vis-à-vis des départements ?
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19/02/2024
JORF - Départements - Encadrement de l'accueil exceptionnel des mineurs et des jeunes majeurs âgés de moins de vingt et un ans pris en charge par l’ASE dans des structures « jeunesse et sport » ou relevant du régime de la déclaration
Informations dédiées aux Outre-Mer...
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27/03/2024
Actu - Outre-Mer - Nouvelle-Calédonie - Face aux risques accrus issus du changement climatique, comment améliorer la prévention, l’information et moderniser la politique de sécurité civile ?
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27/03/2024
Actu - Outre-Mer - Martinique - La Banque des Territoires a signé avec le Grand Port Maritime un prêt dédié à la transformation écologique d'un montant de 31 millions d'euros
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26/03/2024
Actu - Outre-Mer - Crise de l’eau sans précédent en France : un droit à l’eau bafoué pour des milliers d’enfants dans les Outre-mer
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26/03/2024
Actu - Outre-Mer - En Nouvelle-Calédonie, une feuille de route numérique pour les 4 prochaines années
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22/03/2024
Circ. - Outre-Mer - Dispositif spécifique dédié aux territoires d’outre-mer et à la Corse - Note d’orientation
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20/03/2024
Actu - Outre-Mer - Guyane - Préservation des continuités écologiques - Le Cerema accompagne la ville de Rémire-Montjoly dans son projet
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20/03/2024
Actu - Outre-Mer - Martinique - Mobilisation face au risque chlordécone
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19/03/2024
Actu - Outre-Mer - La Réunion - Plus de 66 millions d’euros des fonds de politique de cohésion soutiennent le développement du premier terminal aéroportuaire bioclimatique au monde
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14/03/2024
Parl. - Outre-Mer - Octroi de mer : non au passage en force
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11/03/2024
Actu - Outre-Mer - Martinique - CDC Habitat : des logements sociaux pour répondre aux besoins des Martiniquais
Actualité pluri-régionale